FICHIERS ASSOCIES

• msword - 1.Présentation du rapport d’activité 2004 du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP). - (poids 47 Ko)
• msword - 2.Modification du tableau des effectifs. - (poids 39 Ko)
• msword - 3.Recensement de la population. Fixation du taux de rémunération des agents recenseurs. - (poids 30 Ko)
• msword - 4.Dérogations permanentes donnant lieu à un dépassement du contingent maximum de 25 heures supplémentaires. - (poids 34 Ko)
• msword - 5.Approbation de l’avenant n°1 relatif au lot n°4 (prévoyance du personnel) du marché d’assurances de la Ville. - (poids 55 Ko)
• msword - 6.Approbation d’un avenant au Contrat Educatif Local prolongeant la convention entre l’Etat et la Ville d’Issy-les-Moulineaux pour l’année scolaire 2005/2006. - (poids 31 Ko)
• msword - 7.Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement d’établissements d’enseignement privé. Année scolaire 2005/2006. - (poids 50 Ko)
• msword - 8.Approbation de la convention de prêt et de dépôt de matériels pédagogiques à l’école Voltaire. - (poids 29 Ko)
• msword - 9.Approbation d’un avenant au contrat de concession du service de la restauration scolaire. - (poids 32 Ko)
• msword - 10.Désignation des représentants des usagers pour siéger à la Commission consultative des services publics locaux, section restauration scolaire, pour l’année scolaire 2005/2006. - (poids 34 Ko)
• msword - 11.Approbation d’une convention relative au dispositif « P@ss92 » entre le Conseil général des Hauts-de-Seine et la Ville d'Issy-les-Moulineaux pour l’année scolaire 2005/2006. - (poids 28 Ko)
• msword - 12.Approbation d’une convention relative au "Dispositif Passerelle 6ème" entre la Ville, l'Inspection Académique, le Conseil général des Hauts-de-Seine et le C.L.A.V.I.M. pour la réussite éducative. - (poids 59 Ko)
• msword - 13.Renouvellement de la convention entre la Ville d’Issy-les-Moulineaux et l’association « Cultures du Cœur ». - (poids 29 Ko)
• msword - 14.Approbation de l’avenant n° 3 au marché d’exploitation de l’espace culture multimédia le CUBE. - (poids 45 Ko)
• msword - 15.Demande en vue du classement de l’Office de Tourisme d’Issy-les-Moulineaux en catégorie 3 étoiles. - (poids 27 Ko)
• msword - 16.Achèvement de la ZAC de la Ferme. - (poids 37 Ko)
• msword - 17.Achèvement de la ZAC des Ponts. - (poids 36 Ko)
• msword - 18.Achèvement de la ZAC de la Fontaine. - (poids 38 Ko)
• msword - 19.Approbation du contrat de préservation associé au guide de gestion contractuelle de l’arbre des Hauts-de-Seine. - (poids 41 Ko)
• msword - 20.Approbation du Plan Local d’Urbanisme. - (poids 108 Ko)
• msword - 21.Approbation du programme global des constructions de la ZAC Garibaldi. - (poids 46 Ko)
• msword - 22.Approbation du programme global des constructions de la ZAC Corentin Celton. - (poids 50 Ko)
• msword - 23.Approbation du programme global des constructions de la ZAC Quai des Chartreux. - (poids 44 Ko)
• msword - 24.Approbation du programme global des constructions de la ZAC du Colombier. - (poids 42 Ko)
• msword - 25.Approbation du programme global des constructions de la ZAC multisite Centre-Ville. - (poids 53 Ko)
• msword - 26.Approbation du programme global des constructions de la ZAC des Bords de Seine. - (poids 44 Ko)
• msword - 27.Création de la ZAC Cœur de Ville. Approbation du dossier de création. - (poids 48 Ko)
• msword - 28.Rétrocession par le Syndicat Mixte Issy Berges de Seine de diverses voies de la ZAC des Bords de Seine. - (poids 34 Ko)
• msword - 29.Vente par adjudication publique d'un pavillon communal sis 93, avenue du Bas Meudon. - (poids 37 Ko)
• msword - 30.Vente de deux places de parking au 22-30, rue de l'Egalité. - (poids 31 Ko)
• msword - 31.Renouvellement de la convention d’exploitation du parking du Centre Administratif Municipal. - (poids 14 Ko)
• msword - 32.Résiliation d'un engagement de location souscrit par la ville d'Issy-les-Moulineaux relatif à un appartement sis 50, rue d'Erevan - (poids 31 Ko)
• msword - 33.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour le nettoyage des locaux et des vitres des bâtiments communaux. - (poids 13 Ko)
• msword - 34.Approbation de l’avenant de transfert partiel du marché d’assurance dommages aux biens à la Communauté d’agglomération Arc de Seine. - (poids 16 Ko)
• msword - 35.Attribution du marché d’assurance Responsabilité Civile 2ème ligne. - (poids 50 Ko)
• msword - 36.Approbation de la nomenclature interne des achats. - (poids 40 Ko)
• msword - 37.Approbation du choix du délégataire pour l’exploitation et la gestion des crèches « Arche de Noé » et « les Cerfs Volants ». - (poids 48 Ko)
• msword - 38.Autorisation de lancement de la procédure de délégation de service public pour l’exploitation et la gestion des crèches « L’Oiseau Bleu » et « Les P’tits Sapeurs ». Désignation des membres de la Commission d’ouverture des plis. - (poids 36 Ko)
• msword - 39.Approbation d’un avenant au Contrat Enfance avec la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine. - (poids 40 Ko)
• msword - 40.Décision modificative n°3 du budget de la Commune pour l'exercice 2005. - (poids 35 Ko)
• msword - 41.Décision modificative n°2 du budget de la Boutique du Musée Français de la Carte à Jouer pour l'exercice 2005. - (poids 33 Ko)
• msword - 42.Débat d'Orientation Budgétaire pour l’exercice 2006. - (poids 25 Ko)
• msword - 43.SEM ISSY MEDIA. Compensation financière pour l'exercice 2006. - (poids 29 Ko)
• msword - 44.Versement d'avances à des organismes et associations. Exercice 2006. - (poids 122 Ko)
• msword - 45.Modification des tarifs des services publics locaux. - (poids 27 Ko)
• pdf - 45bis.grilles tarifaires des services publics locaux. - (poids 298 Ko)
• msword - 46.Participation financière de la Ville aux travaux de mise aux normes de l’électricité du Temple protestant sis 16 bis, rue Marceau. - (poids 32 Ko)
• msword - 47.Attribution des marchés de fourniture de végétaux, services et produits associés. - (poids 16 Ko)
• msword - 48.Attribution du marché d’entretien des espaces verts. - (poids 48 Ko)
• msword - 49.Attribution du marché de nettoiement des espaces publics. - (poids 35 Ko)
• msword - 50.Attribution du marché de travaux neufs et d’entretien des voies et espaces privés ouverts à la circulation et au public. - (poids 46 Ko)
• msword - 51.Présentation du rapport d’activité 2004 du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC). - (poids 40 Ko)