FICHIERS ASSOCIES

• pdf - 1.Présentation du rapport annuel d’activité de la Communauté d’agglomération Arc de Seine. Exercice 2009. - (poids 457 Ko)
• pdf - 2.Présentation du rapport annuel d’activité du Syndicat des Eaux d’Ile-de-France (SEDIF) et du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable. Exercice 2009. - (poids 244 Ko)
• pdf - 3.Modification de la composition des commissions municipales « Urbanisme/Développement durable/ Espaces publics », « Architecture/ Bâtiments/ Patrimoine » et « Education ». - (poids 141 Ko)
• pdf - 4.Versement d’une subvention exceptionnelle au profit des populations sinistrées du Pakistan. - (poids 137 Ko)
• pdf - 5.Modification du tableau des effectifs. - (poids 304 Ko)
• pdf - 6.Approbation du principe de la mutualisation de la Direction des ressources humaines de la ville d’Issy-les-Moulineaux et de la Communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest. - (poids 231 Ko)
• pdf - 7.Modification du dispositif relatif au compte épargne-temps. - (poids 234 Ko)
• pdf - 7 bis. Annexe à la délibération - (poids 196 Ko)
• pdf - 8.Approbation d’un avenant au contrat de prévoyance collective – Maintien de salaire conclu avec la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT). - (poids 174 Ko)
• pdf - 9.Réajustement de la carte scolaire 2010/2011. - (poids 134 Ko)
• pdf - 10.Approbation d’une Charte développement durable de la restauration scolaire et des centres de loisirs. - (poids 146 Ko)
• pdf - 11.Approbation des conventions de financement des Relais Assistantes Maternelles « Les Epinettes » et « Petit Train Vert » entre la Ville et le Conseil général des Hauts-de-Seine. - (poids 151 Ko)
• pdf - 12.Décision modificative n°3 du budget de la Commune pour l’exercice 2010. - (poids 135 Ko)
• pdf - 13.Budget communal. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables. Années 2002 à 2010. - (poids 121 Ko)
• pdf - 14.Demande de fonds de concours de fonctionnement à la Communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest. - (poids 328 Ko)
• pdf - 15.Approbation d’une convention de mandat entre la Ville et le CLAVIM relative à l’encaissement des recettes liées aux activités périscolaires et de loisirs. - (poids 151 Ko)
• pdf - 16.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture de papier avec impression. - (poids 139 Ko)
• pdf - 17.Signature de la Charte éducative Janusz Korczak pour le respect de l’enfance. - (poids 145 Ko)
• pdf - 18.Approbation du renouvellement de la convention-cadre de partenariat entre la Ville, le CLAVIM et le CNRS. - (poids 155 Ko)
• pdf - 19.Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à des prestations de télésurveillance des bâtiments communaux. - (poids 165 Ko)
• pdf - 20.Résiliation du lot n°4 du marché n°MA0916, relatif aux travaux de peinture et de ravalement des bâtiments communaux attribué à la société PEINTURE PARIS SUD et lancement d’un appel d’offres ouvert pour les mêmes prestations. - (poids 207 Ko)
• pdf - 21. Astreinte hivernale. Approbation de la convention entre la Ville et la Communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest. - (poids 161 Ko)
• pdf - 22.Participation de la Ville à la campagne 10 : 10 pour la lutte contre le changement climatique. - (poids 165 Ko)
• pdf - 23.Approbation d’un avenant à la convention de partenariat entre la Ville et l’Agence Locale de l’Energie Arc de Seine Energie, devenue Grand Paris Seine Ouest Energie. - (poids 125 Ko)
• pdf - 24.Approbation d’une convention de mandat avec la Société Publique Locale d’Aménagement Seine Ouest Aménagement pour la construction d’une piscine dans l’enceinte du Fort. Lancement du concours de maîtrise d’œuvre et élection des membres du jury de concou - (poids 235 Ko)
• pdf - 25.Approbation d’une convention de mise à disposition du service espaces verts de la Communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest au profit de la Ville pour l’entretien des arbres d’alignement des voies départementales traversant le territoire commu - (poids 198 Ko)
• pdf - 26.Adhésion de la commune de Rocquencourt au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF). - (poids 121 Ko)
• pdf - 27.Présentation du rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France. (SIGEIF). Exercice 2009. - (poids 174 Ko)