FICHIERS ASSOCIES

• pdf - 1.Présentation du rapport annuel d’activité de la Communauté d’agglomération Arc de Seine. Exercice 2005. - (poids 25 Ko)
• pdf - 2.Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la société Adaptel. - (poids 5 Ko)
• pdf - 3.Présentation du rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP). Exercice 2005. - (poids 26 Ko)
• pdf - 4.Modification des statuts du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP). Adhésion de la ville de Courbevoie. - (poids 11 Ko)
• pdf - 5.Modification du tableau des effectifs. - (poids 15 Ko)
• pdf - 6.Recensement de la population. Fixation du taux de rémunération des agents recenseurs. - (poids 8 Ko)
• pdf - 7.Approbation du renouvellement des conventions de mise à disposition de personnel communal auprès des associations ALPIRIM et OIPA. - (poids 13 Ko)
• pdf - 8.Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement d’établissements d’enseignement privé. Année scolaire 2006/2007. - (poids 19 Ko)
• pdf - 9.Approbation d’un avenant n° 4 au contrat de délégation de service public pour la restauration scolaire. - (poids 8 Ko)
• pdf - 10.Désignation des représentants des usagers pour siéger à la Commission consultative des services publics locaux, section restauration scolaire, pour l’année scolaire 2006/2007. - (poids 12 Ko)
• pdf - 11.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour l’acquisition de documents sonores, audiovisuels et multimédia destinés au réseau médiathèques et aux bibliothèques centres documentaires des écoles de la Ville. - (poids 11 Ko)
• pdf - 12.Approbation d’un avenant de transfert partiel du marché de nettoyage de l’espace Culture Multimédia « Le CUBE » à la Communauté d’agglomération Arc de Seine. - (poids 8 Ko)
• pdf - 13.Approbation d’une convention de remboursement entre la Communauté d’agglomération Arc de Seine et la Ville d’Issy-les-Moulineaux dans le cadre du transfert de l’espace Culture Multimédia « Le CUBE ». - (poids 9 Ko)
• pdf - 14.Cession d’un pavillon sis 35, avenue du Bas Meudon. - (poids 9 Ko)
• pdf - 15.Résiliation d’un engagement de location souscrit par la Ville d'Issy-les-Moulineaux relatif à un appartement sis 50, rue d’Erevan. - (poids 6 Ko)
• pdf - 16.Vente de places de parking au 22-30, rue de l’Egalité. - (poids 8 Ko)
• pdf - 17.Renouvellement de la convention d’exploitation du parking du Centre Administratif Municipal. - (poids 8 Ko)
• pdf - 18.Approbation des avenants aux conventions de prestation de service des crèches collectives « Arc en Ciel et Clair de Lune » sise 41, rue Aristide Briand et « Les Epinettes » sise 68, rue de l’Egalité. - (poids 8 Ko)
• pdf - 19.Décision modificative n°3 du budget de la Commune pour l'exercice 2006. - (poids 8 Ko)
• pdf - 19 bis DM commune et boutique - (poids 3 Ko)
• pdf - 20.Décision modificative n°2 du budget de la Boutique du Musée Français de la Carte à Jouer pour l'exercice 2006. - (poids 6 Ko)
• pdf - 21.Débat d'Orientation Budgétaire pour l’exercice 2007. - (poids 4 Ko)
• pdf - 22.SEM ISSY MEDIA. Compensation financière pour l'exercice 2007. - (poids 7 Ko)
• pdf - 23.Versement d'avances à divers organismes et associations. Exercice 2007. - (poids 17 Ko)
• pdf - 24.Modification des tarifs des services publics locaux et modification des tranches de quotient familial. - (poids 8 Ko)
• pdf - 24 bis tableaux des tarifs - (poids 344 Ko)
• pdf - 25.Fixation des modalités d’amortissement des subventions d’équipement. - (poids 7 Ko)
• pdf - 26.Approbation du choix du délégataire pour l’exploitation de la piscine municipale « Alfred Sevestre ». - (poids 11 Ko)
• pdf - 27.Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme relative à la ZAC Cœur de Ville. Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation, et débat sur le P.A.D.D.. - (poids 17 Ko)
• pdf - 28.Approbation d’une convention de travaux relative au réaménagement des abords de l’ouvrage Bara-Gallieni dans le cadre du prolongement de la ligne de tramway T2. - (poids 12 Ko)
• pdf - 29.Approbation du renouvellement de la convention d’assistance à l’habitat entre la Ville, le Centre Communal d’Action Sociale et l’union départementale PACT ARIM 92. - (poids 8 Ko)
• pdf - 30.Astreinte hivernale. Approbation de la convention à renouveler avec la Communauté d’agglomération Arc de Seine. - (poids 9 Ko)
• pdf - 31.Avis sur la demande d’autorisation présentée au titre de la législation des installations classées pour la protection de l’environnement par le SYCTOM, dans le cadre de l’exploitation du centre de tri et de valorisation des déchets ménagers « ISSEANE - (poids 35 Ko)
• pdf - 32.Projet de création d’un square rue du Gouverneur Général Éboué. Demande de subventions. - (poids 6 Ko)
• pdf - 33.Saisine pour avis de la Commission consultative des services publics locaux en vue du renouvellement de la délégation de service public pour la mise en fourrière des véhicules. - (poids 6 Ko)
• pdf - 34.Présentation du rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC). Exercice 2005. - (poids 18 Ko)