FICHIERS ASSOCIES

• pdf - 1.Adhésion de la Communauté d’agglomération Le Parisis au Syndicat des Eaux d’Ile-de-France. (SEDIF) - (poids 115 Ko)
• pdf - 2.Versement d’une subvention exceptionnelle au profit des populations sinistrées du Japon. - (poids 141 Ko)
• pdf - 3.Lancement de la procédure de reprise des concessions en état d'abandon du Cimetière d’Issy-les-Moulineaux. - (poids 160 Ko)
• pdf - 4.Modification du tableau des effectifs. - (poids 157 Ko)
• pdf - 5.Attribution de l’indemnité de conseil au receveur municipal. - (poids 158 Ko)
• pdf - 6.Avis sur le taux mensuel de base de l’Indemnité Représentative de Logement (I.R.L.) allouée aux instituteurs non logés. Année 2010. - (poids 159 Ko)
• pdf - 7.Création d’un groupe scolaire issu du regroupement des écoles maternelle Chabanne et élémentaire Saint-Germain / Les Iles. Rentrée 2011/2012. - (poids 136 Ko)
• pdf - 8.Approbation du choix du délégataire pour la gestion et l’exploitation de la crèche « Les Epinettes » sise 68 rue de l’Egalité. - (poids 268 Ko)
• pdf - 9.Présentation du bilan des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2010. - (poids 151 Ko)
• pdf - 10.Cession du terrain sis 41 avenue Victor Cresson et 14/16 avenue Bourgain à la Société Civile de Construction Vente « ISSY VICTOR CRESSON ». - (poids 253 Ko)
• pdf - 11.Cession d’une parcelle sise 6 rue Etienne Dolet à l’Association des Terrains d’Issy (ATI). - (poids 151 Ko)
• pdf - 12.Cession d’un pavillon sis 35 avenue du Bas-Meudon. - (poids 179 Ko)
• pdf - 13.Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale relatif aux services d’assurance. - (poids 165 Ko)
• pdf - 14.Adoption du compte administratif de la Commune. Exercice 2010. Affectation des résultats. - (poids 162 Ko)
• pdf - 15.Approbation du compte de gestion de la Commune. Exercice 2010. - (poids 144 Ko)
• pdf - 16.Décision modificative n°1 du budget de la Commune. Exercice 2011. - (poids 158 Ko)
• pdf - 17.Adhésion de la Commune à divers organismes et associations. Cotisations pour l’année 2011. - (poids 272 Ko)
• pdf - 18.Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale relatif à la fourniture et à la maintenance informatique de Gestion de la Relation Citoyens et de GEstion collaborative des Documents électroniques (IRIS -G - (poids 186 Ko)
• pdf - 19.Lancement des marchés pour la fourniture et la maintenance informatique de Gestion de la Relation Citoyens et de GEstion collaborative des Documents électroniques (IRIS -GRC - GED). - (poids 224 Ko)
• pdf - 20.Approbation d’un avenant n°1 au groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale relatif à l’exploitation des systèmes d’information, de téléphonie, de reprographie et audiovisuels. - (poids 156 Ko)
• pdf - 21.Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication / Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) d’Ile-de-France dans le cadre de la programmation 2011 du Musée Français de la Carte à Jouer. - (poids 204 Ko)
• pdf - 22.Acquisition d’œuvres d’art par le Musée Français de la Carte à Jouer. Demande de subvention au titre du Fonds Régional d’Acquisition pour les Musées (FRAM). - (poids 115 Ko)
• pdf - 23.Edition 2011 de la Fête de l’Eté. Demande de subventions. - (poids 179 Ko)
• pdf - 24.Edition 2011 des Printemps d’Issy. Demande de subventions. - (poids 127 Ko)
• pdf - 25.Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de concertation dans le cadre de la révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme sur le secteur UZ7J de la ZAC multisite Centre Ville-Mairie d’Issy. - (poids 198 Ko)
• pdf - 26.Opération de construction de logements sociaux et de reconstruction du gymnase Paul Bert par l’Office Public Seine Ouest Habitat. Autorisation de déposer une demande de permis de démolir et de construire sur les parcelles appartenant à la Ville. - (poids 129 Ko)
• pdf - 27.Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de réhabilitation de l’ancien commissariat de police d’Issy-les-Moulineaux sis 60 rue du Général Leclerc. - (poids 209 Ko)
• pdf - 28.Approbation d’un avenant n°1 au marché de travaux pour la réhabilitation et l’extension de la crèche « Les Cigognes » sise 27 rue Guynemer. - (poids 169 Ko)
• pdf - 29.Présentation des grands principes de l’Agenda 21 communautaire et de sa déclinaison au niveau communal. - (poids 210 Ko)