FICHIERS ASSOCIES

• pdf - 0.Vœu sur le Schéma Directeur de la Région d’Ile-de-France (SDRIF). - (poids 5 Ko)
• pdf - 1.Présentation du rapport annuel d’activité de la Communauté d'agglomération Arc de Seine. Exercice 2006. - (poids 27 Ko)
• pdf - 2.Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la Société Booster Game. - (poids 6 Ko)
• pdf - 3.Présentation du rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP). Exercice 2006. - (poids 22 Ko)
• pdf - 4.Modification du tableau des effectifs. - (poids 22 Ko)
• pdf - 5.Recensement de la population. Fixation du taux de rémunération des agents recenseurs. - (poids 8 Ko)
• pdf - 6.Modification de la délibération du 11 décembre 2003 portant fixation des taux de rémunération des agents vacataires employés dans le secteur de l’éducation et des indemnités journalières versées aux enseignants. - (poids 17 Ko)
• pdf - 7.Application à la Ville d’Issy-les-Moulineaux des dispositions du décret du 12 novembre 2007 instituant une indemnité compensant les jours de repos travaillés. - (poids 8 Ko)
• pdf - 8.Création d’un nouveau secteur scolaire dans la ZAC Quai des Chartreux. - (poids 7 Ko)
• pdf - 9.Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement d’établissements d’enseignement privé. Année scolaire 2007-2008. - (poids 19 Ko)
• pdf - 10.Approbation d’un avenant n°5 au contrat de délégation de service public pour la restauration scolaire. - (poids 9 Ko)
• pdf - 11.Désignation des représentants des usagers pour siéger à la Commission consultative des services publics locaux, section restauration scolaire, pour l’année scolaire 2007/2008. - (poids 12 Ko)
• pdf - 12.Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration et à la Commission permanente du collège Georges Mandel. - (poids 8 Ko)
• pdf - 13.Autorisation de signer le nouveau contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine pour la période 2007-2010. - (poids 9 Ko)
• pdf - 14.Vente par adjudication publique d’une parcelle sise 2, passage Jean Georget. - (poids 11 Ko)
• pdf - 15.Renouvellement de la convention d’exploitation du parking du Centre Administratif Municipal. - (poids 9 Ko)
• pdf - 16.Approbation de la modification du guide interne des procédures d’achat et de la nomenclature des achats. - (poids 10 Ko)
• pdf - 17.Approbation d’une convention-cadre de partenariat entre les ARCADES d’Issy-les-Moulineaux et la Fondation d’entreprise Culture & Diversité, la Délégation aux arts plastiques du ministère de la Culture et de la Communication, l’École nationale supérieur - (poids 12 Ko)
• pdf - 18.Approbation d’une convention-cadre de partenariat entre les ARCADES d’Issy-les-Moulineaux et l’École supérieure d’arts de Rueil-Malmaison. - (poids 7 Ko)
• pdf - 19.Approbation d’un protocole transactionnel tripartite entre la ville d’Issy-les-Moulineaux, la SEM 92 et la Société GCC, relatif au marché de construction de la halle des sports «Christiane GUILLAUME». - (poids 13 Ko)
• pdf - 20.Décision modificative n°3 du budget de la Commune pour l’exercice 2007. - (poids 8 Ko)
• pdf - 21.Débat d'Orientation Budgétaire pour l’exercice 2008. - (poids 5 Ko)
• pdf - 22.SEM ISSY MEDIA. Compensation financière pour l'exercice 2008. - (poids 7 Ko)
• pdf - 23.Versement d'avances à divers organismes et associations. Exercice 2008. - (poids 19 Ko)
• pdf - 24.Modification des tarifs des services publics locaux et modification des tranches de quotient familial. - (poids 7 Ko)
• pdf - 24bis. annexe tarifs - (poids 290 Ko)
• pdf - 25.Participation financière de la Ville aux travaux de réparation et de sécurité de l’église évangélique arménienne sise 28, avenue Bourgain. - (poids 7 Ko)
• pdf - 26.Projet du Fort. Prorogation de la convention de concession d’aménagement entre la ville d’Issy-les-Moulineaux et la SEMADS. - (poids 10 Ko)
• pdf - 27.Projet du Fort. Instauration du droit de préemption urbain renforcé et délégation de ce droit à la SEMADS. - (poids 12 Ko)
• pdf - 28.Demande de subventions pour les équipements publics de la ZAC Quai des Chartreux. - (poids 8 Ko)
• pdf - 29.Autorisation du dépassement du coefficient d'occupation des sols pour les constructions remplissant des critères de performance énergétique ou comportant des équipements de production d’énergie renouvelable. - (poids 10 Ko)
• pdf - 30.Modification de la garantie communale accordée à la SA d’HLM « Immobilière 3F » pour l’obtention de deux prêts locatifs à usage social destinés au financement d’une opération de construction de 68 logements sise 146 avenue de Verdun. - (poids 16 Ko)
• pdf - 31.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour les prestations de vérifications périodiques réglementaires des bâtiments communaux. - (poids 8 Ko)
• pdf - 32.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour l’exploitation des petites installations de chauffage spécifiques, des réseaux aérauliques, de climatisation et d’extraction des bâtiments communaux. - (poids 10 Ko)
• pdf - 33.Approbation d’un avenant n° 2 au marché d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux. - (poids 16 Ko)
• pdf - 34.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture de matériaux et divers outillages pour les ateliers municipaux. - (poids 8 Ko)
• pdf - 35.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour les prestations de mise en conformité et de rénovation des ascenseurs des bâtiments communaux. - (poids 11 Ko)
• pdf - 36.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour l’entretien, la rénovation et la création des aires de jeux. - (poids 8 Ko)
• pdf - 37.Présentation du rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC). Exercice 2006. - (poids 19 Ko)
• pdf - 38.Approbation d’une convention fixant les conditions de réalisation d’études de potentiel de production d’électricité à partir de panneaux solaires photovoltaïques à passer avec le SIPPEREC. - (poids 10 Ko)
• pdf - 39.Approbation d’une convention de mise à disposition de données géographiques à passer avec le SIPPEREC. - (poids 6 Ko)