FICHIERS ASSOCIES

• pdf - 1.Modification du tableau des effectifs. - (poids 15 Ko)
• pdf - 2. Avis sur le taux mensuel de base de l’indemnité Représentative de Logement (I.R.L.) allouée aux instituteurs non logés. Année 2005. - (poids 7 Ko)
• pdf - 3. Modification de la date de la journée de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et handicapées. - (poids 9 Ko)
• pdf - 4. Carte scolaire 2006/2007. Ouvertures et fermeture de classes. - (poids 6 Ko)
• pdf - 5. Approbation d’une convention de prêt et de dépôt de matériels pédagogiques à l’école maternelle Paul Bert. - (poids 6 Ko)
• pdf - 6. Renouvellement de la participation de la Ville au dispositif « P@ss92 » proposé par le Conseil général des Hauts-de-Seine, pour l’année scolaire 2006/2007. Approbation des deux conventions correspondantes. - (poids 8 Ko)
• pdf - 7. Zac Quai des Chartreux. Demande de subventions dans le cadre de la construction d’une nouvelle médiathèque. - (poids 7 Ko)
• pdf - 8. Modification du règlement intérieur des structures d’accueil petite enfance. - (poids 9 Ko)
• pdf - 9. Affiliation de la Ville au Centre de Remboursement des Chèques Emploi - Service Universel (CRCESU). - (poids 9 Ko)
• pdf - 10. Adhésion de la commune à divers organismes et associations. Cotisations pour l’année 2006. - (poids 19 Ko)
• pdf - 11. Demande de fonds de concours de fonctionnement à la Communauté d’agglomération Arc de Seine. - (poids 12 Ko)
• pdf - 11 bis . Versement d’une subvention exceptionnelle au Centre Communal d’Action Sociale au titre des dépenses engagées dans le cadre de l’incendie de l’ancienne usine d’incinération TIRU. - (poids 6 Ko)
• pdf - 12. Actualisation de la composition du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. (C.L.S.P.D.) - (poids 11 Ko)
• pdf - 13. Lancement de la procédure de délégation de service public pour l’exploitation de la piscine municipale « Alfred SEVESTRE ». Désignation des membres de la Commission d’ouverture des plis. - (poids 11 Ko)
• pdf - 14. Approbation du programme de réfection de l’Église Saint-Étienne. Demande de subventions. - (poids 9 Ko)
• pdf - 15. Approbation de l’avant projet définitif de l’opération d’extension et de rénovation de l’école maternelle Renan. Approbation de l’avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre. Autorisation de lancer la procédure de marchés de travau - (poids 16 Ko)
• pdf - 16. Extension et réhabilitation de l’école maternelle les Varennes. Approbation d’un avenant technique au marché de travaux. - (poids 8 Ko)
• pdf - 17. Approbation d’un avenant n° 2 au marché de télésurveillance des bâtiments communaux. - (poids 8 Ko)
• pdf - 18. Approbation d’une convention à passer avec la Communauté d’agglomération Arc de Seine pour la mise en œuvre de l’Agenda 21 local de la Ville d’Issy-les-Moulineaux pour la période 2006-2007. - (poids 10 Ko)
• pdf - 19. Dénomination du square situé 29, rue Diderot « square du Capitaine Alfred Dreyfus ». - (poids 5 Ko)
• pdf - 20. Fixation des redevances d’occupation du domaine public perçues auprès des opérateurs de télécommunications. - (poids 7 Ko)
• pdf - 21. Adhésion de la commune de Carrières-sur-Seine (Yvelines) au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France. - (poids 6 Ko)