FICHIERS ASSOCIES

• pdf - 1.Présentation du rapport d’activité 2005 du Syndicat des Eaux d’Ile-de-France et du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable. - (poids 17 Ko)
• pdf - 2.Adhésion de la Communauté d’agglomération d’Argenteuil-Bezons au Syndicat des Eaux d’Ile-de-France. - (poids 6 Ko)
• pdf - 3.Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la société ISL. - (poids 6 Ko)
• pdf - 4.Versement d’une subvention exceptionnelle au profit d’un orphelinat de Beyrouth. - (poids 5 Ko)
• pdf - 5.Signature de l’accord de jumelage entre Issy-les-Moulineaux et Séoul/District de Guro (Corée du Sud). - (poids 9 Ko)
• pdf - 6.Dénomination de l’espace piéton délimité par les rues Maurice Berteaux et Maurice Mallet dans le cadre du jumelage avec Séoul/District de Guro. - (poids 5 Ko)
• pdf - 7.Modification du tableau des effectifs. - (poids 14 Ko)
• pdf - 8.Approbation des conventions autorisant l’accès au restaurant municipal d’usagers tiers. - (poids 9 Ko)
• pdf - 9.Approbation d’un avenant au Contrat Educatif Local prolongeant la convention entre l’Etat et la ville d'Issy-les-Moulineaux pour l’année scolaire 2006/2007. - (poids 9 Ko)
• pdf - 10.Approbation d’une convention relative à la participation de la commune de Meudon aux dépenses de fonctionnement de l’établissement d’enseignement privé sous contrat, l’école arménienne Tarkmantchatz. - (poids 9 Ko)
• pdf - 11.Approbation d’une convention à passer avec la Communauté d’agglomération Arc de Seine relative à la mise en maquette et l’impression des articles consacrés à l’actualité communautaire dans le journal culturel municipal. - (poids 9 Ko)
• pdf - 12.Approbation d’un avenant de transfert partiel du marché d’exploitation de l’espace culture multimédia « Le Cube » à la Communauté d’agglomération Arc de Seine. - (poids 8 Ko)
• pdf - 13.Négociation d’un nouveau Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine. - (poids 7 Ko)
• pdf - 14.Approbation de l'avenant n°2 au contrat de projet du Relais Assistantes Maternelles "Les Epinettes" et de l'avenant n°4 au contrat de projet du Relais Assistantes Maternelles Garibaldi avec la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine. - (poids 10 Ko)
• pdf - 15.Attribution du marché de mise à disposition de berceaux dans une structure privée d’accueil collectif de la petite enfance sise 174, avenue de Verdun à Issy-les-Moulineaux. - (poids 11 Ko)
• pdf - 16.Approbation d'une convention en vue de l’acquisition du futur terrain d'assiette de l'école Justin Oudin, sis 77, rue du Fort, à passer entre la ville d’Issy-les- Moulineaux et la SEMADS. - (poids 8 Ko)
• pdf - 17.Vente par adjudication publique d’un appartement sis 64-66 rue de l’Egalité. - (poids 11 Ko)
• pdf - 18.Cession d’un bien immobilier sis 267, rue Jean-Jacques Rousseau à l’OPHLM Arc de Seine Habitat. - (poids 8 Ko)
• pdf - 19.Cession de la propriété sise 41, route de la Rive à Notre Dame de Monts (Vendée). - (poids 13 Ko)
• pdf - 20.Incorporation dans le domaine privé communal d'un terrain sis 67, avenue du Bas Meudon et d'un terrain sis 36, rue des Travailleurs. - (poids 9 Ko)
• pdf - 21.Approbation d’une convention de mise à disposition du terrain d’assiette du 4ème collège au Département des Hauts-de-Seine. - (poids 9 Ko)
• pdf - 22.Approbation d’un avenant n°2 à la convention de mise à disposition de locaux au CLAVIM. - (poids 7 Ko)
• pdf - 23.Approbation de la modification du guide interne des procédures d’achat et de la modification de la nomenclature des achats. - (poids 8 Ko)
• pdf - 24.Signature de la Charte des structures éducatives «Anne Frank». - (poids 6 Ko)
• pdf - 25.Décision modificative n°2 du budget de la Commune pour l’exercice 2006. - (poids 8 Ko)
• pdf - 25 bis. Décision modificative n°2. - (poids 166 Ko)
• pdf - 26.Budget communal. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables. Années 2000 à 2004. - (poids 5 Ko)
• pdf - 27.Demande de fonds de concours d’investissement à la Communauté d’agglomération Arc de Seine. - (poids 5 Ko)
• pdf - 28.Approbation des objectifs et des modalités de la concertation préalable dans le cadre de l’élaboration du projet de téléphérique entre la station de métro « Mairie d’Issy » et le Fort Numérique d’Issy-les-Moulineaux. - (poids 30 Ko)
• pdf - 29.ZAC Forum Seine. Approbation de l’avenant n° 4 à la convention d’aménagement et de l’avenant n° 2 au cahier des charges d’aménagement avec la SNC d’aménagement Forum Seine. - (poids 16 Ko)
• pdf - 30.Avis sur le projet de classement de plusieurs voies privées dans le domaine public communal. - (poids 9 Ko)
• pdf - 31.Achèvement de la procédure de déclassement d’une partie de la rue Bara. - (poids 10 Ko)
• pdf - 32.Demande de subvention au titre du Fonds d'Aménagement Urbain (F.A.U.). - (poids 12 Ko)
• pdf - 33.Transfert de garanties d’emprunt de la SA d'HLM le Logement Français à la SA d'HLM le Logement Francilien. - (poids 14 Ko)
• pdf - 34.Modification de la garantie communale accordée à l'OPHLM Arc de Seine Habitat pour l'obtention d'un prêt destiné au financement de l'acquisition d'un immeuble de 52 logements, sis 23/25 rue du Viaduc. - (poids 12 Ko)
• pdf - 35.Approbation du programme de construction de la halte-garderie des Épinettes. Demande de subventions. - (poids 12 Ko)
• pdf - 36.Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’aménagement du Palais des Arts et des Congrès d’Issy-les-Moulineaux. - (poids 10 Ko)
• pdf - 37.Autorisation de lancement des procédures de marchés pour les travaux de réfection et de restauration de l’Eglise Saint-Etienne. - (poids 10 Ko)
• pdf - 38.Attribution du marché de missions de contrôle technique pour diverses opérations de construction et de réhabilitation de bâtiments. - (poids 7 Ko)
• pdf - 39.ZAC des Bords de Seine. Approbation d’un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une halle des sports et d’un avenant technique n° 1 au marché de travaux. - (poids 12 Ko)
• pdf - 40.Réaménagement du Chemin de la Bertelotte. Demande de subventions. - (poids 7 Ko)
• pdf - 41.ZAC Forum Seine. Attribution de la dénomination « rue des Nations Unies » à l’actuelle rue Léon Delagrange. - (poids 6 Ko)
• pdf - 42.Approbation d’une convention relative à l’enfouissement des équipements de communications électroniques avenue de la Paix à passer avec la société France Telecom. - (poids 10 Ko)
• pdf - 43.Présentation du rapport d’activité 2005 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF). - (poids 10 Ko)