FICHIERS ASSOCIES

• pdf - Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur les exercices 1997 à 2003. - (poids 5 Ko)
• pdf - 1.Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la société AUCHAN. - (poids 6 Ko)
• pdf - 1 bis. Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la société WAVECOM. - (poids 6 Ko)
• pdf - 2.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour l’entretien général, l’accueil, la surveillance et les travaux de reprise des sépultures du cimetière communal. - (poids 9 Ko)
• pdf - 3.Travaux de restauration du monument aux morts situé dans le Parc Jean-Paul II. Versement d’une subvention exceptionnelle à la Compagnie de Saint-Sulpice. - (poids 10 Ko)
• pdf - 4.Carte scolaire 2007/2008. Ouvertures et fermetures de classes. - (poids 5 Ko)
• pdf - 5.Adhésion de la Ville à la Charte des intervenants extérieurs dans les écoles primaires. - (poids 8 Ko)
• pdf - 6.Approbation d’un avenant à la convention de prêt et de dépôt de matériels pédagogiques à l’école Voltaire. - (poids 8 Ko)
• pdf - 7.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour le marché de transport scolaire. - (poids 8 Ko)
• pdf - 8.Renouvellement de la participation de la Ville au dispositif « P@ss92 » proposé par le Conseil général des Hauts-de-Seine, pour l’année scolaire 2007/2008. Approbation des deux conventions correspondantes. - (poids 8 Ko)
• pdf - 9.Modification du tableau des effectifs. - (poids 14 Ko)
• pdf - 10.Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication / Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) d’Ile-de-France dans le cadre de la programmation 2007 du Musée Français de la Carte à Jouer. - (poids 8 Ko)
• pdf - 11.Edition 2007 de la Fête du Jeu. Demande de subvention. - (poids 7 Ko)
• pdf - 12.Dénomination du square situé rue du Gouverneur Général Eboué, à l’occasion de la célébration du 25ème anniversaire du jumelage avec la ville italienne de Macerata. - (poids 7 Ko)
• pdf - 13.Adhésion de la Ville au Programme concerté de promotion et de renforcement de la coopération décentralisée franco-togolaise. Approbation de la convention correspondante avec la commune de Chauray, collectivité chef de file. - (poids 9 Ko)
• pdf - 14.Cession du terrain d’assiette et des bâtiments du collège et du gymnase Henri Matisse, sis 27, rue Ernest Renan et du terrain d’assiette et des bâtiments du collège Victor Hugo, sis 22-26, rue Aristide Briand. - (poids 11 Ko)
• pdf - 15.Constitution d’un groupement de commandes avec le Centre Communal d’Action Sociale d’Issy-les-Moulineaux relatif aux services d’assurance. Lancement d’une procédure de marché négocié pour le renouvellement des marchés. - (poids 12 Ko)
• pdf - 16.Saisine pour avis de la Commission consultative des services publics locaux en vue du renouvellement de la délégation de service public pour l’exploitation des marchés d’approvisionnement. - (poids 6 Ko)
• pdf - 17.Demande de fonds de concours de fonctionnement à la Communauté d’agglomération Arc de Seine. - (poids 11 Ko)
• pdf - 18.Décision modificative dérogatoire du budget de la commune pour l’exercice 2006. - (poids 8 Ko)
• pdf - 19.Adhésion de la Commune à divers organismes et associations. Cotisations pour l’année 2007. - (poids 19 Ko)
• pdf - 20.Modification de la garantie communale accordée à la SA HLM d’Ile-de-France (SADIF) pour l'obtention d'un prêt destiné à la construction de 33 logements aux n°10 à 26 de l’avenue du Bas Meudon. - (poids 13 Ko)
• pdf - 21.Approbation d’une convention de mise à disposition de données géographiques entre l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR) et la Ville. - (poids 9 Ko)
• pdf - 22.Saisine pour avis de la Commission consultative des services publics locaux en vue du renouvellement de la délégation de service public pour l’exploitation du stationnement de surface et des parkings de l’Hôtel de Ville et Corentin Celton. - (poids 8 Ko)
• pdf - 23.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour les travaux de construction de la halte-garderie des Epinettes. - (poids 9 Ko)
• pdf - 24.Approbation d’une convention financière pour les études et les travaux d’enfouissement des réseaux de distribution publique d’électricité situés rue de l’Egalité, dans la section comprise entre la rue Benoît Malon et la ville de Clamart, ainsi qu’une c - (poids 13 Ko)