FICHIERS ASSOCIES

• pdf - 1.Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal. - (poids 12 Ko)
• pdf - 1 bis. Règlement intérieur. - (poids 350 Ko)
• pdf - 2.Versement d’une subvention exceptionnelle pour les populations sinistrées de la province du Sichuan, en Chine. - (poids 14 Ko)
• pdf - 3.Versement d’une subvention exceptionnelle pour les populations sinistrées du cyclone Nargis en Birmanie. - (poids 13 Ko)
• pdf - 4.Dénomination du futur square situé au croisement des rues Vaudétard et Minard, à l’occasion de la célébration du 10ème anniversaire du jumelage avec le District de Pékin « Chongwen ». - (poids 7 Ko)
• pdf - 5.Débat annuel sur la formation des membres du Conseil municipal. Exercice 2007. - (poids 16 Ko)
• pdf - 6.Modification du tableau des effectifs. - (poids 24 Ko)
• pdf - 7.Fixation des modalités d’attribution du régime indemnitaire des administrateurs territoriaux. - (poids 25 Ko)
• pdf - 8.Approbation d’une convention portant adhésion de la Ville au service de médecine professionnelle et préventive du Centre Interdépartemental de Gestion de la petite couronne d’Ile-de-France. - (poids 19 Ko)
• pdf - 9.Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l’exploitation du service municipal de la restauration scolaire. Exercice 2007. - (poids 16 Ko)
• pdf - 10. Approbation d’un avenant n°6 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation de la restauration scolaire. - (poids 37 Ko)
• pdf - 11.Attribution des marchés pour l’organisation des classes d’environnement. Année scolaire 2008-2009. - (poids 13 Ko)
• pdf - 12.Renouvellement de la participation de la Ville au dispositif « P@ss92 » proposé par le Conseil général des Hauts-de-Seine. Approbation des deux conventions correspondantes. - (poids 16 Ko)
• pdf - 13.Attribution de chèques-cadeaux aux étudiants des « Arcades » ayant participé à la création du logo des Conseils de Quartier. - (poids 16 Ko)
• pdf - 14.Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l’exploitation de la crèche « Les Lavandières ». Exercice 2007. - (poids 14 Ko)
• pdf - 15.Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l'exploitation des crèches « Arche de Noé » et « Cerfs Volants ». Exercice 2007. - (poids 20 Ko)
• pdf - 16.Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l’exploitation des crèches «Les P’tits Sapeurs » et « L’Oiseau Bleu ». Exercice 2007. - (poids 14 Ko)
• pdf - 17.Approbation d’un avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation de la crèche « Les Lavandières ». - (poids 17 Ko)
• pdf - 18.Approbation d’un avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation des crèches « Les P’tits Sapeurs » et « L’Oiseau Bleu ». - (poids 17 Ko)
• pdf - 19.Approbation d’un avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation des crèches «Arche de Noé » et « Cerfs Volants ». - (poids 17 Ko)
• pdf - 20.Approbation d’un avenant n°1 au marché de mise à disposition de berceaux dans la crèche privée « Les Petits Dragons » sise 174, avenue de Verdun. - (poids 17 Ko)
• pdf - 21.Modification du règlement intérieur des structures municipales de la Petite Enfance. - (poids 15 Ko)
• pdf - 22.Modification du statut des assistantes maternelles municipales. - (poids 22 Ko)
• pdf - 23.Attribution des marchés d’infogérances globales en convergence des systèmes informatiques, éditiques, de réseaux et téléphoniques de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale. - (poids 29 Ko)
• pdf - 24.Lancement d’un accord-cadre par voie d’appel d’offres ouvert pour la fourniture de matériels informatiques et audiovisuels. - (poids 17 Ko)
• pdf - 25.Approbation du principe de la mutualisation des Systèmes d’Information Géographique de la ville d’Issy-les-Moulineaux et de la Communauté d’agglomération d’Arc-de-Seine. - (poids 15 Ko)
• pdf - 26.Décision modificative n°2 du budget de la Commune. Exercice 2008. - (poids 14 Ko)
• pdf - 27.Modification des tarifs des services publics locaux. - (poids 9 Ko)
• pdf - 27 bis. Tableaux des tarifs. - (poids 312 Ko)
• pdf - 28.Approbation du rapport d’activité de la SEM ISSY MEDIA. Exercice 2007. - (poids 9 Ko)
• pdf - 29.Approbation du rapport d’activité de la SEMADS. Exercice 2007. - (poids 9 Ko)
• pdf - 30.Approbation du rapport d’activité de la SEMIPACI. Exercice 2007. - (poids 15 Ko)
• pdf - 31.Participation aux travaux de mise en conformité et d’accessibilité de la résidence sise 20, rue de l’Abbé Derry au bénéfice de l’Association des REsidences pour Personnes Agées (AREPA). - (poids 16 Ko)
• pdf - 32.Présentation du rapport annuel d’activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL). - (poids 14 Ko)
• pdf - 33.Vente en ligne par courtage de biens réformés. - (poids 23 Ko)
• pdf - 34.Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l’exploitation du stationnement de surface, du parking de l’Hôtel de Ville et du parking Corentin Celton. Exercice 2007. - (poids 34 Ko)
• pdf - 35.Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l’exploitation du parking Issy-Plaine. Exercice 2007. - (poids 21 Ko)
• pdf - 36.Approbation d’un avenant n°2 au contrat de concession pour l’exploitation du parking Issy-Plaine. - (poids 18 Ko)
• pdf - 37.Approbation du choix du délégataire de service public pour l’exploitation des parcs de stationnement de l’Hôtel de Ville et de Corentin Celton ainsi que du stationnement payant sur voirie. - (poids 38 Ko)
• pdf - 38.Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire du service public pour la mise en fourrière des véhicules. Exercice 2007. - (poids 28 Ko)
• pdf - 39.Approbation d’une convention entre la Ville et la Société France Télécom relative à l’enfouissement des équipements de communications électroniques allée des Moulineaux. - (poids 16 Ko)
• pdf - 40.Adhésion de la Ville à la compétence optionnelle « développement des énergies renouvelables » du SIPPEREC. - (poids 13 Ko)
• pdf - 41.Approbation de trois conventions financières et de co-maîtrise d’ouvrage entre la Ville et le SIPPEREC pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques sur les groupes scolaires Saint-Exupéry, Jules Ferry et l’école élémentaire Robert Doisneau. - (poids 12 Ko)
• pdf - 42. Désignation des représentants titulaire et suppléant de la Ville au sein du Comité de suivi de la Charte de Qualité Environnementale d’Isséane et des réunions du groupe de sentinelles. - (poids 16 Ko)
• pdf - 43.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture de végétaux. - (poids 10 Ko)
• pdf - 44.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour l’entretien et les travaux neufs des espaces verts. - (poids 8 Ko)
• pdf - 45.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour les travaux de réaménagement du cimetière communal. - (poids 16 Ko)
• pdf - 46. Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture de végétaux dans le cadre du réaménagement du cimetière communal. - (poids 15 Ko)
• pdf - 47.ZAC Corentin Celton. Approbation du bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2007 et du compte-rendu d’activité à la collectivité. - (poids 19 Ko)
• pdf - 48.ZAC Garibaldi. Approbation du bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2007 et du compte-rendu d’activité à la collectivité - (poids 12 Ko)
• pdf - 49.ZAC multisite Centre Ville-Mairie d’Issy. Approbation du bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2007 et du compte-rendu d’activité à la collectivité. - (poids 20 Ko)
• pdf - 50.Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme relative à la ZAC Cœur de Ville. - (poids 21 Ko)
• pdf - 51.Opération d’aménagement du Fort. Approbation d’un avenant n°2 à la concession d’aménagement entre la Ville d’Issy-les-Moulineaux et la SEMADS. - (poids 25 Ko)
• pdf - 52.Institution d’un droit de préemption urbain sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce et les baux commerciaux. - (poids 19 Ko)
• pdf - 53.Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire de l’exploitation des marchés d’approvisionnement. Exercice 2007. - (poids 18 Ko)
• pdf - 54.Modification des garanties communales accordées à la S.A. d’HLM « SOFILOGIS » destinées au financement d’opérations de construction de 26 logements sise 139 avenue de Verdun et de 4 logements sise 36 et 38 rue Aristide Briand. - (poids 28 Ko)
• pdf - 55.Contrat Local de Sécurité. Actions de prévention. Avenant financier 2008. - (poids 27 Ko)
• pdf - 56.ZAC Quai des Chartreux. Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) d’Ile-de-France pour la construction et l’équipement de la médiathèque sise 247, Quai de la Bataille de Stalingrad. - (poids 16 Ko)
• pdf - 57.Acquisition d’œuvres d’art par le Musée Français de la Carte à Jouer. Demande de subvention au titre du Fonds Régional d’Acquisition pour les Musées. - (poids 13 Ko)
• pdf - 58.Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire de l’exploitation de la piscine municipale. Exercice 2007. - (poids 15 Ko)
• pdf - 59.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour les travaux de réfection du terrain synthétique du Stade de l’Ile, sis 22 avenue du Bas Meudon. - (poids 16 Ko)
• pdf - 60.Création d’un Comité d'Hygiène et de Sécurité. - (poids 19 Ko)
• pdf - 61.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture et l’entretien de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle pour le personnel communal. - (poids 19 Ko)
• pdf - 62.Avis sur la demande d’autorisation présentée au titre de la législation des installations classées pour la protection de l’environnement par la SCI COGIPAR, en vue d’exploiter une installation de production de froid dans le cadre de l’ensemble immobili - (poids 28 Ko)
• pdf - 63.Cession de gré à gré d’un pavillon communal situé 41 allée des Moulineaux et 36 rue Pierre Poli. - (poids 18 Ko)
• pdf - 64.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour des fournitures et des travaux d’entretien tous corps d’état des bâtiments communaux. - (poids 15 Ko)
• pdf - 65.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour l’entretien, la fourniture et les travaux relatifs aux équipements d’assainissement des bâtiments communaux. - (poids 12 Ko)
• pdf - 66.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour le nettoiement des espaces publics et l’enlèvement des graffitis et de l’affichage sauvage. - (poids 10 Ko)