FICHIERS ASSOCIES

• msword - 1.Versement d’une subvention exceptionnelle destinée aux populations sinistrées du tremblement de terre et du raz-de-marée en Asie du Sud-Est. - (poids 121 Ko)
• msword - 2.Election d’un nouveau Maire-Adjoint. - (poids 41 Ko)
• msword - 3.Présentation du rapport d’activité de la Communauté d’agglomération « Arc de Seine » pour l’année 2003. - (poids 58 Ko)
• msword - 4.Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la société ACCENTURE SAS. - (poids 29 Ko)
• msword - 5.Modification du tableau des effectifs. - (poids 73 Ko)
• msword - 6.Approbation d’une convention de mise à disposition de personnel communal à passer avec l’association Centre Isséen du Bénévolat. - (poids 34 Ko)
• msword - 7.Avis sur le taux mensuel de base de l’Indemnité Représentative de Logement (I.R.L.) allouée aux instituteurs non logés. Année 2004. - (poids 27 Ko)
• msword - 8.Modification de périmètre scolaire et création d’un nouveau secteur scolaire. - (poids 35 Ko)
• msword - 9.Approbation d’une convention à passer avec la Caisse des Dépôts et Consignations concernant l’appel à projets Environnement Numérique de Travail (ENT). - (poids 33 Ko)
• msword - 10.Attribution du marché de mise en place et de maintenance d’un Système d’Information Géographique (SIG). - (poids 56 Ko)
• msword - 11.Cession par France Télécom des réseaux câblés établis sur le territoire de la commune à la société NC Numéricâble. Non exercice par la Ville de son droit de préemption. - (poids 34 Ko)
• msword - 12.Constitution de deux groupements de commandes avec le Centre Communal d’Action Sociale d’Issy-les-Moulineaux relatifs à l’infogérance globale des systèmes d’information et à la gestion globale des moyens de reprographie. - (poids 54 Ko)
• msword - 13.Budget Primitif de la Commune. Exercice 2005. - (poids 34 Ko)
• msword - 14.Budget Primitif de la Boutique du Musée Français de la Carte à Jouer. Exercice 2005. - (poids 30 Ko)
• msword - 15.Fixation des taux d’imposition des contributions directes locales. Année 2005. - (poids 29 Ko)
• msword - 16.Subventions aux associations pour l’année 2005. - (poids 51 Ko)
• msword - 17.Adhésion de la Commune à divers organismes et associations. Cotisations pour l’année 2005. - (poids 78 Ko)
• msword - 18.Garantie communale accordée à l’OGEC Saint Nicolas pour l’obtention d’un emprunt destiné au financement de matériels et de mobiliers scolaires. - (poids 17 Ko)
• msword - 18. bis Participation financière aux travaux de réhabilitation du clocher de la chapelle Rose située dans l’école Sainte-Clotilde. - (poids 33 Ko)
• msword - 19.Demande de subvention auprès du Conseil général des Hauts-de-Seine pour la restauration d’œuvres d’art conservées dans l’église Saint Etienne. - (poids 30 Ko)
• msword - 20.Dénomination de l’équipement associatif et de loisirs situé 13 rue Maurice Berteaux. - (poids 13 Ko)
• msword - 21.Attribution du marché de gestion du Palais des Sports d’Issy-les-Moulineaux Robert Charpentier. - (poids 52 Ko)
• msword - 22.Approbation de la modification du guide interne des procédures d’achat. - (poids 39 Ko)
• msword - 23.Présentation du rapport annuel d’information relatif aux marchés soldés ou en cours d’exécution en 2004. - (poids 38 Ko)
• msword - 24.Acquisition auprès de la société APPIA et de la société RFF des terrains nécessaires au 4ème collège. - (poids 17 Ko)
• msword - 25.Vente par adjudication publique d’un pavillon communal situé 17, rue Marceau. - (poids 36 Ko)
• msword - 26.Approbation d’un avenant n°1 au lot n°2 (dommage aux biens) du marché d’assurance de la Ville. - (poids 55 Ko)
• msword - 27.Approbation des avenants de transfert partiel de certains marchés à la Communauté d’agglomération « Arc de Seine ». - (poids 18 Ko)
• msword - 28.Octroi d’une subvention communale exceptionnelle au profit de l’Office Public d’Habitations à Loyer Modéré de la Ville d'Issy-les-Moulineaux pour l’opération du Foyer des Jeunes Travailleurs sise 17 avenue du Bas Meudon. - (poids 15 Ko)
• msword - 29.Attribution des marchés de travaux d’aménagement d’un espace d’accueil du public au Centre Administratif Municipal. - (poids 49 Ko)
• msword - 30.Attribution du marché de télésurveillance des bâtiments communaux. - (poids 35 Ko)
• msword - 31.Attribution des marchés de location de véhicules pour les services municipaux. - (poids 19 Ko)
• msword - 32.Ravalement décennal obligatoire. Extension à la Ville d’Issy-les-Moulineaux de l’application des dispositions des articles L.132-1 à L.132-5 et R.132-1 du Code de la construction et de l’habitation. - (poids 29 Ko)
• msword - 33.Approbation du projet de révision simplifiée du Plan d’Occupation des Sols sur le secteur « Porte de Seine ». - (poids 48 Ko)
• msword - 34.Vœu pour la poursuite du projet de prolongation du T2 conformément au tracé présenté dans le cadre de l’enquête publique. - (poids 47 Ko)
• msword - 35.Avis sur le projet de Plan de Protection de l’Atmosphère pour l’Ile-de-France 2005-2010. - (poids 74 Ko)
• msword - 36.Présentation du rapport d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les réseaux de communication (SIPPEREC) pour l’année 2003. - (poids 37 Ko)