FICHIERS ASSOCIES

• pdf - 1.Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la Société Auchan - (poids 5 Ko)
• pdf - 2.Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la Société Eurofactor - (poids 13 Ko)
• pdf - 3.Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la Société Adaptel - (poids 5 Ko)
• pdf - 4. Autorisation au Maire à ester en justice à l'effet de se constituer partie civile. - (poids 16 Ko)
• pdf - 5.Modification du tableau des effectifs - (poids 17 Ko)
• pdf - 6.Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel aux fonctions de directeur de la Maîtrise d’Ouvrage des Systèmes d’Information - (poids 26 Ko)
• pdf - 7.Approbation du renouvellement d’une convention de mise à disposition de personnel communal au profit de l’association Centre Isséen du Bénévolat (CIB). - (poids 16 Ko)
• pdf - 8.Approbation du renouvellement de la convention d’adhésion à la mission remplacement du Centre Interdépartemental de Gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France - (poids 7 Ko)
• pdf - 9.Avis sur le taux mensuel de base de l’Indemnité Représentative de Logement (I.R.L.) allouée aux instituteurs non logés. Année 2007. - (poids 6 Ko)
• pdf - 10.Attribution de l’indemnité de conseil au nouveau receveur municipal - (poids 14 Ko)
• pdf - 11.Approbation d’une convention entre la Ville et l’Etat relative à la mise en place d'un service minimum d'accueil dans les écoles maternelles et élémentaires - (poids 14 Ko)
• pdf - 12.Approbation d’un avenant n° 1 au marché de fourniture de denrées alimentaires pour les structures d’accueil Petite Enfance - (poids 23 Ko)
• pdf - 13.Présentation du rapport annuel d’information relatif aux marchés soldés ou en cours d’exécution en 2007 - (poids 5 Ko)
• pdf - 14.Budget Primitif de la Commune. Exercice 2008 - (poids 7 Ko)
• pdf - 15.Budget Primitif de la Boutique du Musée Français de la Carte à Jouer. Exercice 2008 - (poids 5 Ko)
• pdf - 16.Fixation des taux d’imposition des contributions directes locales. Année 2008 - (poids 6 Ko)
• pdf - 17.Subventions aux associations pour l’année 2008 - (poids 9 Ko)
• pdf - 17bis. Annexe subventions aux associations - (poids 11 Ko)
• pdf - 18.Participation financière de la Ville aux travaux de réparation et de sécurité de l’église apostolique arménienne sise 6, avenue Bourgain - (poids 13 Ko)
• pdf - 19.Attribution des marchés relatifs aux services de télécommunication - (poids 14 Ko)
• pdf - 20.Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale d’Issy-les-Moulineaux en vue de l’attribution des marchés relatifs à l’exploitation des systèmes d’information, de téléphonie, de reprographie et audiovisue - (poids 16 Ko)
• pdf - 21.Déclassement du domaine public de la future parcelle N 93 et des volumes 1 et 2 de la parcelle N 17, dans le cadre de la cession des vides de carrières sis 5, Chemin des Montquartiers et 131, avenue de Verdun - (poids 21 Ko)
• pdf - 22.Présentation du bilan 2006-2007 de l’Agenda 21 local de la ville d’Issy-les-Moulineaux - (poids 30 Ko)
• pdf - 23.Acquisition d’une parcelle située 15 rue Minard, à l’angle de la rue Vaudétard, en vue de la création d’un square. - (poids 15 Ko)
• pdf - 24.Approbation de l’Avant-Projet Définitif relatif à la construction du groupe scolaire Justin Oudin. Approbation de l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre - (poids 21 Ko)
• pdf - 25.Avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) Arc de Seine - (poids 21 Ko)
• pdf - 26.Approbation d’une convention financière entre la Ville et la S.A. Résidence Le Logement des Fonctionnaires dans le cadre de l’opération de restructuration du foyer de jeunes travailleurs sis 35, rue Ernest Renan - (poids 21 Ko)
• pdf - 27.Approbation d’un protocole entre la Ville et la Société Veolia Eau – Compagnie Générale des Eaux, relatif à l’entretien et au renouvellement des appareils d’incendie publics de la Commune - (poids 10 Ko)
• pdf - 28.Approbation de trois conventions financières entre la Ville et le SIPPEREC relatives à l'enfouissement des réseaux aériens Villa Chevreuse - (poids 16 Ko)