FICHIERS ASSOCIES

• pdf - Motion présentée par les élus de la Majorité. - (poids 13 Ko)
• pdf - Vœu relatif à la suppression de la Taxe Professionnelle. - (poids 7 Ko)
• pdf - 1.Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la Société EUROFACTOR. - (poids 7 Ko)
• pdf - 2.Modification du tableau des effectifs. - (poids 15 Ko)
• pdf - 3.Lancement du marché de restauration municipale. Approbation des conventions autorisant l’accès d’usagers tiers au restaurant municipal. - (poids 14 Ko)
• pdf - 4.Avis sur le taux mensuel de base de l’Indemnité Représentative de Logement (I.R.L.) allouée aux instituteurs non logés. Année 2008. - (poids 9 Ko)
• pdf - 5.Carte scolaire 2009/2010. Ouvertures et fermetures de classes. - (poids 13 Ko)
• pdf - 6.Attribution des marchés relatifs à l’organisation des classes d’environnement. Année scolaire 2009/2010. - (poids 19 Ko)
• pdf - 7.Demande de subventions auprès du Ministère de la Culture et de la Communication / Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) d’Ile-de-France dans le cadre de la programmation 2009 du Musée Français de la Carte à Jouer. - (poids 17 Ko)
• pdf - 8.Acquisition d’œuvres d’art par le Musée Français de la Carte à Jouer. Demande de subvention au titre du Fonds Régional d’Acquisition pour les Musées (FRAM). - (poids 13 Ko)
• pdf - 9.Edition 2009 de la Fête du Jeu. Demande de subventions. - (poids 8 Ko)
• pdf - 10.Création du Conseil Economique et Social d’Arc de Seine. - (poids 27 Ko)
• pdf - 11.Adoption du compte administratif de la Commune. Exercice 2008. Affectation des résultats. - (poids 11 Ko)
• pdf - 12.Adoption du compte administratif de la Boutique du Musée Français de la Carte à Jouer. Exercice 2008. Affectation des résultats. - (poids 16 Ko)
• pdf - 13.Approbation du compte de gestion de la Commune. Exercice 2008. - (poids 9 Ko)
• pdf - 14.Approbation du compte de gestion de la Boutique du Musée Français de la Carte à Jouer. Exercice 2008. - (poids 8 Ko)
• pdf - 15.Décision modificative n°1 du budget de la Commune. Exercice 2009. - (poids 12 Ko)
• pdf - 15 bis. Approbation d’une convention entre la Ville et l’Etat pour l’application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au Fonds de Compensation pour la TVA (FCTVA). - (poids 15 Ko)
• pdf - 16.Adhésion de la Commune à divers organismes et associations. Cotisations pour l’année 2009. - (poids 25 Ko)
• pdf - 17.Approbation d’une convention relative à la mise en œuvre d’un droit de réservation de lits au sein de l’Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) « Maison de Retraite Lasserre ». - (poids 9 Ko)
• pdf - 18.Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de mobiliers et matériels pour les différents services de la Ville. - (poids 12 Ko)
• pdf - 19.Modification de la délégation accordée au Maire en application de l’article L. 2122-22 alinéa 4 du Code général des collectivités territoriales. - (poids 23 Ko)
• pdf - 20.Modification du guide interne des procédures d’achat de la Ville. - (poids 16 Ko)
• pdf - 21.Attribution d’un marché de mise à disposition de 30 berceaux dans une structure privée d’accueil collectif de la petite enfance sise 48 rue Barbès. - (poids 10 Ko)
• pdf - 22.Présentation du bilan des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2008. - (poids 20 Ko)
• pdf - 23.Cession de volumes des parcelles N19 et N23 des vides de carrières sis 5, Chemin des Montquartiers et 131, avenue de Verdun. - (poids 32 Ko)
• pdf - 24.Acquisition à l’euro symbolique et échange de parcelles au sein du Parc Henri Barbusse. - (poids 17 Ko)
• pdf - 25.Demande de subventions pour la création d’un nouvel espace ludique dans les locaux de l’actuelle médiathèque Marcel Aymé sise 15 allée Sainte-Lucie. - (poids 15 Ko)
• pdf - 26.Lancement d’un appel d’offres pour l’entretien, la télésurveillance et les travaux de mise en conformité, de sécurité et de fiabilité des ascenseurs des bâtiments communaux. - (poids 12 Ko)
• pdf - 27.Attribution du marché de prestations de surveillance et de gardiennage des installations sportives de la Ville. - (poids 16 Ko)
• pdf - 28.Avis sur le projet de Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) des Coteaux et du Val de Seine. - (poids 52 Ko)
• pdf - 29.Approbation de la charte de qualité environnementale des bâtiments à destination des promoteurs, constructeurs et aménageurs. - (poids 20 Ko)
• pdf - 30.Approbation d’une convention entre la Ville et le Conseil général des Hauts-de-Seine fixant les modalités de versement par la Commune d’une participation financière au Département, en compensation du Versement pour Dépassement de Plafond Légal de Dens - (poids 24 Ko)
• pdf - 31.Lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité Publique relative à l’acquisition d’une parcelle de terrain nécessaire à l’extension du jardin botanique. - (poids 13 Ko)
• pdf - 32.Approbation d’un avenant n°1 à la convention de délégation de gestion du contingent préfectoral entre la Ville et l’Etat. - (poids 13 Ko)
• pdf - 33.Avis sur la demande d’autorisation présentée au titre de la législation des installations classées pour la protection de l’environnement par la Société ALTAIR ISSY en vue d’exploiter une installation de production de froid dans le cadre de l’ensemble i - (poids 25 Ko)
• pdf - 34.Avis sur la demande d’autorisation présentée au titre de la loi sur l’eau par la SCI FARMAN-BARA, dans le cadre de la construction de trois bâtiments situés à Issy-les-Moulineaux (projets MOZART et EQWATER) et à Paris (projet FARMAN). - (poids 25 Ko)
• pdf - 35.Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC). Adhésion des Communautés d’agglomération Val-de-France et Europ’Essonne. - (poids 16 Ko)
• pdf - 36.Adhésion des communes du Chesnay (Yvelines) et de Vaujours (Seine-Saint-Denis) au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF). - (poids 13 Ko)