FICHIERS ASSOCIES

• pdf - 1.Adhésion de la Communauté d’agglomération Seine-Défense, pour la commune de Puteaux, au Syndicat des Eaux d’Ile-de-France. (SEDIF) - (poids 119 Ko)
• pdf - 2.Présentation du rapport annuel d’activité du Syndicat des Eaux d’Ile-de-France (SEDIF) et du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable. Exercice 2010. - (poids 230 Ko)
• pdf - 3.Versement d’une subvention exceptionnelle au profit des populations de la Corne de l'Afrique. - (poids 136 Ko)
• pdf - 4.Signature d’un nouvel accord de jumelage avec Pékin / District de Dongcheng (République Populaire de Chine). - (poids 176 Ko)
• pdf - 5.Adhésion de la commune de Ris-Orangis au Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP). - (poids 116 Ko)
• pdf - 6.Modification du tableau des effectifs. - (poids 227 Ko)
• pdf - 7.Approbation d’un avenant au contrat de prévoyance collective-maintien de salaire conclu avec la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT). - (poids 190 Ko)
• pdf - 8.Réajustement de la carte scolaire 2011/2012. - (poids 141 Ko)
• pdf - 9.Approbation de la convention de Prestation de Service Unique avec la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine en faveur de la structure d’accueil Petite Enfance « Les Cigognes » sise 27 rue Guynemer. - (poids 144 Ko)
• pdf - 10.Opération de construction de logements sociaux et de reconstruction du gymnase Paul Bert par l’Office Public Seine Ouest Habitat. Prise en charge par la Ville du coût de dépollution du terrain. - (poids 186 Ko)
• pdf - 11.Acquisition de deux parcelles appartenant à l’Etat sises 125 avenue de Verdun et à la pointe ouest de l’Ile Saint-Germain. - (poids 186 Ko)
• pdf - 12.Approbation de deux actes modificatifs de servitudes de surplomb du Domaine Public concernant les immeubles 12/18 et 15/21 avenue Jean Monnet. - (poids 183 Ko)
• pdf - 13.Décision modificative n°3 du budget de la Commune pour l’exercice 2011. - (poids 140 Ko)
• pdf - 14.Budget communal. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables. Années 2001 à 2011. - (poids 124 Ko)
• pdf - 15.Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville, la Communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest et le Centre Communal d’Action Sociale en vue de la passation d’un marché relatif à des services de conseils juridiques et de représentation - (poids 199 Ko)
• pdf - 16.Modification de la délibération du 27 mars 2008 relative à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL). - (poids 183 Ko)
• pdf - 17.Dénomination de l’équipement associatif et de loisirs situé 60 rue du Général Leclerc. - (poids 144 Ko)
• pdf - 18.Approbation d’un avenant n°3 au contrat de Délégation de Service Public pour l’exploitation de la Piscine Alfred Sevestre. - (poids 177 Ko)
• pdf - 19.Astreinte hivernale. Approbation de la convention à renouveler avec la Communauté d’Agglomération Grand Paris Seine Ouest. - (poids 163 Ko)
• pdf - 20.Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de matériaux, matériels et outillages pour les ateliers municipaux. - (poids 146 Ko)
• pdf - 21.Attribution du marché relatif à la location longue durée et à l’entretien d’un autocar de transport en commun de voyageurs. - (poids 153 Ko)
• pdf - 22.Approbation d’un avenant n°2 au marché de location d’un autocar de transport en commun de voyageurs pour les services municipaux. - (poids 170 Ko)
• pdf - 23.Instauration de la Taxe d’Aménagement. Fixation du taux et des exonérations facultatives. - (poids 199 Ko)
• pdf - 24.Approbation d’une mission d’études d’urbanisme sur les secteurs situés autour des gares du Grand Paris Express (GPE) confiée à la Société Publique Locale Seine Ouest Aménagement. - (poids 232 Ko)
• pdf - 25.Approbation d’une lettre de mission entre la Ville et la Société Publique Locale Seine Ouest Aménagement relative aux études préalables aux travaux d’aménagement des voiries et espaces paysagers de la zone du Centre de Tri Postal. - (poids 241 Ko)
• pdf - 26.Approbation d’une convention de remboursement entre la Ville et la Communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest pour l’élaboration du volet communal de l’Agenda 21. - (poids 191 Ko)
• pdf - 28.Attribution de la dénomination rue Berryer à l’actuelle rue Léon Delagrange. - (poids 136 Ko)
• pdf - 29.Approbation d’une convention de superposition d’affectation sur partie du domaine public de voirie au profit du service public « Autolib’ » entre la Ville, la Communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest et le Syndicat mixte Autolib’. - (poids 207 Ko)
• pdf - 30.Approbation d’une convention entre la Ville, la Communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest et le syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis 18, rue Ernest Renan, pour le nettoyage et l’entretien périodique de la partie privative de la voie - (poids 175 Ko)
• pdf - 31.Présentation du rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France. (SIGEIF). Exercice 2010. - (poids 184 Ko)
• pdf - 32.Adhésion de la commune de Bois-d’Arcy au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF). - (poids 123 Ko)