FICHIERS ASSOCIES

• pdf - 1.Modification du tableau des effectifs. - (poids 27 Ko)
• pdf - 2.Fixation du ratio « promus/promouvables » applicable aux avancements de grade. - (poids 8 Ko)
• pdf - 3.Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire du service public de la restauration du personnel communal (pour la période du 1er janvier au 31 août 2006). - (poids 8 Ko)
• pdf - 4.Débat annuel sur la formation des membres du Conseil municipal. (article L.2123-12 du Code général des collectivités territoriales) - (poids 8 Ko)
• pdf - 5.Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire du service municipal de la restauration scolaire. Exercice 2006. - (poids 10 Ko)
• pdf - 6.Présentation du bilan annuel d’activité de la Commission consultative de la restauration scolaire. Année scolaire 2006/2007. - (poids 7 Ko)
• pdf - 7.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour l’achat de fournitures et de livres scolaires destinés aux écoles publiques de la Ville d’Issy-les-Moulineaux. - (poids 8 Ko)
• pdf - 8.Attribution des marchés pour l’organisation des classes d’environnement. Année scolaire 2007/2008. - (poids 11 Ko)
• pdf - 9.Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l’exploitation de la crèche « Les Lavandières ». Exercice 2006. - (poids 14 Ko)
• pdf - 10.Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l'exploitation des crèches « Arche de Noé » et « Cerfs Volants ». Exercice 2006. - (poids 14 Ko)
• pdf - 11.Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l’exploitation des crèches «Les P’tits sapeurs » et « L’Oiseau Bleu ». Exercice 2006. - (poids 16 Ko)
• pdf - 12.Approbation d’une convention de prestation de service unique en faveur de la structure multi-accueil « Le Petit Train Vert » sise 21 rue Eugène Atget. - (poids 8 Ko)
• pdf - 13.Approbation d’une convention de mise à disposition de données sociales à passer avec la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine. - (poids 8 Ko)
• pdf - 14.Présentation du bilan des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2006. - (poids 7 Ko)
• pdf - 15.Vente de deux places de parking au 22-30 rue de l’Egalité. - (poids 9 Ko)
• pdf - 16.Acquisition d’œuvres d’art par le Musée Français de la Carte à Jouer. Demande de subvention au titre du Fonds Régional d’Acquisition pour les Musées. - (poids 6 Ko)
• pdf - 17.Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire de l’exploitation de la piscine municipale. Exercice 2006. - (poids 9 Ko)
• pdf - 18.Contrat Local de Sécurité. Actions de prévention. Avenant financier 2007. - (poids 18 Ko)
• pdf - 19.Adoption du compte administratif de la Commune. Exercice 2006. Affectation des résultats. - (poids 10 Ko)
• pdf - 20.Adoption du compte administratif de la Boutique du Musée Français de la Carte à Jouer. Exercice 2006. Affectation des résultats. - (poids 8 Ko)
• pdf - 21.Approbation du compte de gestion de la Commune. Exercice 2006. - (poids 7 Ko)
• pdf - 22.Approbation du compte de gestion de la Boutique du Musée Français de la Carte à Jouer. Exercice 2006. - (poids 6 Ko)
• pdf - 23.Décision modificative n°1 du budget de la Commune. Exercice 2007. - (poids 14 Ko)
• pdf - 24.Décision modificative n°1 du budget de la Boutique du Musée Français de la Carte à Jouer. Exercice 2007. - (poids 7 Ko)
• pdf - 25.Modification des tarifs des services publics locaux. - (poids 5 Ko)
• pdf - 25. Tableaux des tarifs. - (poids 251 Ko)
• pdf - 26.Approbation du rapport d’activité 2006 de la SEM ISSY MEDIA. - (poids 8 Ko)
• pdf - 27.Approbation du rapport d’activité 2006 de la SEMADS. - (poids 7 Ko)
• pdf - 28.Approbation du rapport d’activité 2006 de la SEMIPACI. - (poids 7 Ko)
• pdf - 29.Approbation d’un avenant à la convention de concession pour la gestion du Palais des Arts et des Congrès de la Ville d’Issy-les-Moulineaux. - (poids 9 Ko)
• pdf - 30.Demande de fonds de concours d’investissement à la Communauté d’agglomération Arc de Seine. - (poids 14 Ko)
• pdf - 31.Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire de l’exploitation des marchés d’approvisionnement. Exercice 2006. - (poids 10 Ko)
• pdf - 32.Autorisation de lancement de la procédure de délégation de service public pour l’exploitation des marchés d’approvisionnement. Désignation des membres de la Commission d’ouverture des plis. - (poids 13 Ko)
• pdf - 33.ZAC Corentin Celton. Approbation du bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2006 et du compte-rendu d’activité à la collectivité. - (poids 12 Ko)
• pdf - 34. ZAC Garibaldi. Approbation du bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2006 et du compte-rendu d’activité à la collectivité. - (poids 12 Ko)
• pdf - 35.ZAC multisite Centre Ville-Mairie d’Issy. Approbation du bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2006 et du compte-rendu d’activité à la collectivité. - (poids 13 Ko)
• pdf - 36.Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l’exploitation du parking Issy-Plaine. Exercice 2006. - (poids 11 Ko)
• pdf - 37.Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l’exploitation du stationnement de surface, du parking de l’Hôtel de Ville et du parking Corentin Celton. Exercice 2006. - (poids 29 Ko)
• pdf - 38.Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire du service public pour la mise en fourrière des véhicules. Exercice 2006. - (poids 16 Ko)
• pdf - 39.Approbation du choix du délégataire du service public pour la mise en fourrière des véhicules. - (poids 15 Ko)
• pdf - 40.Approbation d’une convention d’occupation du domaine public communal au profit de l’Association Syndicale Libre « Les Trois Moulins » dans le cadre du réaménagement de la desserte du parking du centre commercial. - (poids 12 Ko)
• pdf - 41.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour l’entretien, la plantation et le traitement des arbres. - (poids 9 Ko)
• pdf - 42.Avis sur la demande d’autorisation présentée au titre de la loi sur l’eau par le Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée du Ru de Marivel (SIAVRM) concernant la réalisation d’ouvrages d’assainissement et de stockage à Sèvres. - (poids 16 Ko)
• pdf - 43.Avis sur la demande d’autorisation présentée au titre de la législation des installations classées pour la protection de l’environnement par la SCI FARMAN-BARA, dans le cadre du projet d’ensemble immobilier situé 21, rue Joseph Bara. - (poids 17 Ko)
• pdf - 44.Présentation du Plan Communal de Sauvegarde de la ville d’Issy-les-Moulineaux (PCS). - (poids 18 Ko)
• pdf - 45.Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de construction du groupe scolaire Justin Oudin. - (poids 9 Ko)
• pdf - 46.Restructuration/extension et rénovation de l’école maternelle Renan. Avenant technique aux marchés de travaux. - (poids 13 Ko)
• pdf - 47.Attribution du marché de travaux de gros entretien pour le Palais des Arts et des Congrès d’Issy-les-Moulineaux. Demande de subventions. - (poids 19 Ko)
• pdf - 48.Approbation d’un avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux situés 41, allée Sainte Lucie à passer avec l’association « Les Papillons Blancs de Clamart ». - (poids 9 Ko)
• pdf - 49.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture de fioul domestique. - (poids 7 Ko)
• pdf - 50.Approbation de conventions relatives à l’enfouissement des équipements de communications électroniques rue de l’Egalité, rue du Docteur Vuillième et rue Gabriel Péri à passer avec la Société France Télécom. - (poids 11 Ko)
• pdf - 51.Dénomination de voies. - (poids 8 Ko)