FICHIERS ASSOCIES

• pdf - 1.Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la Société Razel. - (poids 8 Ko)
• pdf - 2.Approbation du plan de formation des élus municipaux. - (poids 7 Ko)
• pdf - 3.Fixation du montant des indemnités des conseillers municipaux délégués et de l’indemnité pour frais de représentation allouée au maire. - (poids 47 Ko)
• pdf - 4.Remboursement des frais liés à l’exercice du mandat municipal et fixation des modalités de versement de l’indemnité compensatrice allouée aux élus siégeant à la Commission d’Appel d’Offres. - (poids 18 Ko)
• pdf - 5.Attribution de l’indemnité de conseil au receveur municipal. - (poids 15 Ko)
• pdf - 6.Approbation d’une convention autorisant l’accès au restaurant municipal du personnel du Comité des travaux historiques et scientifiques. - (poids 17 Ko)
• pdf - 7.Carte scolaire 2008/2009. Ouvertures et fermetures de classes. - (poids 13 Ko)
• pdf - 8.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour le marché de transport scolaire. - (poids 15 Ko)
• pdf - 9.Demande de subventions auprès du Ministère de la Culture et de la Communication / Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) d’Ile-de-France dans le cadre de la programmation culturelle 2008 du Musée Français de la Carte à Jouer. - (poids 11 Ko)
• pdf - 10.Edition 2008 de la Fête du Jeu. Demande de subventions. - (poids 15 Ko)
• pdf - 11. Demande de subventions dans le cadre de l’actualisation du Contrat Local de Sécurité. - (poids 17 Ko)
• pdf - 12.Approbation d’un avenant n°1 au contrat d’affermage pour l’exploitation de la piscine municipale Alfred Sevestre. - (poids 16 Ko)
• pdf - 13.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour l’entretien, la fourniture et les travaux d’installation des équipements de portes automatiques et semi-automatiques des bâtiments communaux. - (poids 12 Ko)
• pdf - 14.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour les prestations de mise en conformité du Système de Sécurité Incendie du Centre Administratif Municipal. - (poids 14 Ko)
• pdf - 15.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour les prestations de nettoyage des cours d’écoles et de crèches. - (poids 9 Ko)
• pdf - 16.Cession à l’OPHLM « Arc de Seine Habitat » de l’ensemble immobilier sis 5 à 27 rue du Docteur Lombard / 156 avenue de Verdun. - (poids 19 Ko)
• pdf - 17.Présentation du bilan des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2007. - (poids 13 Ko)
• pdf - 18.Lancement des marchés de conseil et de représentation juridiques de la Ville. - (poids 10 Ko)
• pdf - 19.Adoption du compte administratif de la Commune. Exercice 2007. Affectation des résultats. - (poids 12 Ko)
• pdf - 20.Adoption du compte administratif de la Boutique du Musée Français de la Carte à Jouer. Exercice 2007. Affectation des résultats. - (poids 17 Ko)
• pdf - 21.Approbation du compte de gestion de la Commune. Exercice 2007. - (poids 9 Ko)
• pdf - 22.Approbation du compte de gestion de la Boutique du Musée Français de la Carte à Jouer. Exercice 2007. - (poids 9 Ko)
• pdf - 23.Décision modificative n°1 du budget de la Commune. Exercice 2008. - (poids 12 Ko)
• pdf - 24.Décision modificative n°1 du budget de la Boutique du Musée Français de la Carte à Jouer. Exercice 2008. - (poids 9 Ko)
• pdf - 25.Adhésion de la Commune à divers organismes et associations. Cotisations pour l’année 2008. - (poids 25 Ko)
• pdf - 26.Approbation d’un avenant prolongeant le contrat d’affermage pour l’exploitation des marchés d’approvisionnement. - (poids 15 Ko)
• pdf - 27.Réaménagement de deux garanties communales accordées à la S.A. d’HLM « Antin Résidences » destinées au financement d’une opération de construction d’une résidence pour personnes âgées de 68 logements sise 43 allée Sainte-Lucie. - (poids 24 Ko)
• pdf - 28.Transfert des garanties d’emprunt de la S.A. d’HLM « Logement Pour Tous » à l’Office Public de l’Habitat OPIEVOY. - (poids 11 Ko)
• pdf - 29.Demande de subventions pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques et thermiques, et la création de terrasses et façades végétalisées. - (poids 14 Ko)
• pdf - 30.Demande de déclaration d’Utilité Publique pour la reconstruction du groupe scolaire Justin Oudin. - (poids 15 Ko)
• pdf - 31.ZAC multisite Centre Ville-Mairie d’Issy. Prorogation de la convention de concession d’aménagement entre la Ville d'Issy-les-Moulineaux et la SEMADS. - (poids 16 Ko)
• pdf - 32.Financement par la Ville d’une conduite publique d’eau et des branchements individuels des résidents de la Villa Francisco Ferrer. - (poids 17 Ko)
• pdf - 33.Adhésion de la commune de Servon (Seine-et-Marne) au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF). - (poids 13 Ko)
• pdf - 34.Avis sur les modalités de la concertation préalable engagée dans le cadre de l’aménagement de la Route Départementale n°7 (RD 7). - (poids 22 Ko)