FICHIERS ASSOCIES

• msword - 1.Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la Société Anonyme d’HLM La Sablière. - (poids 32 Ko)
• msword - 2.Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la société Adaptel. - (poids 31 Ko)
• msword - 3.Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la société Datavance Informatique. - (poids 32 Ko)
• msword - 4.Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la société Auchan. - (poids 32 Ko)
• msword - 5.Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la société Sybase France. - (poids 32 Ko)
• msword - 6.Fusion des Offices Publics d’HLM d’Issy-les-Moulineaux et de Meudon. Rattachement du nouvel office issu de la fusion à la Communauté d’agglomération Arc de Seine. - (poids 41 Ko)
• msword - 7.Modification du tableau des effectifs. - (poids 60 Ko)
• msword - 8.Fixation du taux de rémunération des professeurs vacataires de la classe préparatoire aux concours d'entrée aux écoles supérieures d'art nationales ou territoriales. - (poids 31 Ko)
• msword - 9.Recensement de régularisation. Fixation du taux de rémunération des agents recenseurs. - (poids 32 Ko)
• msword - 10.Mise en place du dispositif compte épargne-temps pour le personnel communal. - (poids 32 Ko)
• msword - 10bis.Annexe compte épargne-temps. - (poids 61 Ko)
• msword - 11.Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire du service public de la restauration du personnel communal. Exercice 2004. - (poids 13 Ko)
• msword - 12.Débat annuel sur la formation des membres du conseil municipal. (article L. 2123-12 du Code général des collectivités territoriales). - (poids 41 Ko)
• msword - 13.Changement de dénomination de l’école maternelle « les Acacias ». - (poids 33 Ko)
• msword - 14.Attribution des marchés pour l’organisation des classes d’environnement. Année scolaire 2005/2006. - (poids 60 Ko)
• msword - 15.Approbation de la convention de prêt et de dépôt de matériels pédagogiques à l’école Voltaire. - (poids 31 Ko)
• msword - 16.Approbation d’une convention à passer avec l’Inspection académique des Hauts-de-Seine concernant la mise à disposition d’éducateurs sportifs dans les écoles primaires. - (poids 32 Ko)
• msword - 17.Approbation d’une convention relative à l’organisation des activités de natation scolaire pour les écoles primaires à la piscine d’Issy-les-Moulineaux. - (poids 32 Ko)
• msword - 18.Approbation d’une convention relative aux échanges scolaires avec les villes jumelles et/ou partenaires de la Ville d’Issy-les-Moulineaux à passer avec le Comité de Jumelages et de Relations Internationales et les établissements d’enseignemen - (poids 33 Ko)
• msword - 19.Présentation du rapport annuel d'exécution de la société SOGERES, délégataire du service municipal de la restauration scolaire (pour la période du 1er janvier au 29 août 2004). - (poids 31 Ko)
• msword - 20.Présentation du rapport annuel d'exécution de la société AVENANCE, délégataire du service municipal de la restauration scolaire (pour la période du 30 août au 31 décembre 2004). - (poids 31 Ko)
• msword - 21.Présentation du bilan annuel d’activité de la Commission consultative de la restauration scolaire. Année scolaire 2004/2005. - (poids 32 Ko)
• msword - 22.Dénomination de la crèche inter-entreprises sise square Louis Blériot. - (poids 31 Ko)
• msword - 23.Attribution du marché d’exploitation et de maintenance du système téléphonique de la Ville. - (poids 51 Ko)
• msword - 24.Attribution des marchés d’infogérance globale des systèmes d’information de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale. - (poids 68 Ko)
• msword - 25.Attribution des marchés de gestion des moyens globaux de reprographie et télécopie de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale. - (poids 60 Ko)
• msword - 26.Adoption du compte administratif de la Commune. Exercice 2004. Affectation des résultats. - (poids 49 Ko)
• msword - 27.Adoption du compte administratif du service public de l’assainissement. Exercice 2004. Affectation des résultats. - (poids 46 Ko)
• msword - 28.Adoption du compte administratif de la Boutique du Musée Français de la Carte à Jouer. Exercice 2004. Affectation des résultats. - (poids 47 Ko)
• msword - 29.Approbation du compte de gestion de la Commune. Exercice 2004. - (poids 37 Ko)
• msword - 30.Approbation du compte de gestion du service public de l’assainissement. Exercice 2004. - (poids 37 Ko)
• msword - 31.Approbation du compte de gestion de la Boutique du Musée Français de la Carte à Jouer. Exercice 2004. - (poids 37 Ko)
• msword - 32.Décision modificative n°1du budget de la Commune. Exercice 2005. - (poids 58 Ko)
• vnd.ms-excel - 32bis.Tableaux DM du budget de la Commune. - (poids 112 Ko)
• msword - 33.Décision modificative n°1 de la Boutique du Musée Français de la Carte à Jouer. Exercice 2005. - (poids 42 Ko)
• msword - 34.Modification des tarifs des services publics locaux. - (poids 25 Ko)
• pdf - 34bis.Tableaux des tarifs des services publics locaux. - (poids 258 Ko)
• msword - 35.Approbation du rapport d’activité 2004 de la SEMIPACI. - (poids 32 Ko)
• msword - 36.Approbation du rapport d’activité 2004 de la SEM ISSY MEDIA. - (poids 33 Ko)
• msword - 37.Approbation du rapport d’activité 2004 de la SEMADS. - (poids 36 Ko)
• msword - 38.Adhésion de la Commune à divers organismes et associations. Cotisations pour l’année 2005. - (poids 42 Ko)
• msword - 39.Approbation d’une convention de prêt sans intérêt pour la structure petite enfance "La Farandole" sise 3 allée des Ponts à passer avec la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine. - (poids 33 Ko)
• msword - 40.Approbation d’une convention de subvention à passer avec la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine pour l’informatisation des établissements d’accueil petite enfance. - (poids 31 Ko)
• msword - 40bis.Participation financière de la Ville aux travaux de réhabilitation de l’Eglise Notre-Dame des Pauvres. - (poids 35 Ko)
• msword - 41.Approbation du plan de circulation et de stationnement. - (poids 123 Ko)
• msword - 42.Approbation d’un avenant n°8 à la convention de concession pour l’exploitation du parc de stationnement de l’Hôtel de Ville et du stationnement de surface avec la SAPIM. - (poids 37 Ko)
• msword - 43.ZAC Corentin Celton. Approbation du bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2004 et du compte-rendu d’activité à la collectivité. - (poids 17 Ko)
• msword - 44.ZAC Garibaldi. Approbation du bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2004 et du compte-rendu d’activité à la collectivité. - (poids 14 Ko)
• msword - 45.ZAC multisite Centre Ville-Mairie d’Issy. Approbation du bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2004 et du compte-rendu d’activité à la collectivité. - (poids 39 Ko)
• msword - 46.Avis sur la demande d’autorisation présentée au titre de la loi sur l’eau par la Société Anonyme d’Economie Mixte Val de Seine Aménagement dans le cadre de la ZAC Seguin – Rives de Seine à Boulogne-Billancourt. - (poids 61 Ko)
• msword - 47.Transaction avec les propriétaires des parcelles sises 29 sentier des Epinettes et 32 rue de l’Egalité en vue de la mise à l’alignement du sentier des Epinettes. - (poids 14 Ko)
• msword - 48.Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l’exploitation du parking Issy-Plaine. Exercice 2004. - (poids 41 Ko)
• msword - 49.Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l’exploitation du stationnement de surface, du parking de l’Hôtel de Ville et du parking Corentin Celton. Exercice 2004. - (poids 50 Ko)
• msword - 50.Dénomination de l’équipement dédié aux pratiques artistiques situé 52/54 boulevard Gallieni. - (poids 12 Ko)
• msword - 51.Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication / Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) d’Ile-de-France dans le cadre de la programmation 2005 du Musée Français de la Carte à Jouer. - (poids 32 Ko)
• msword - 52.Acquisitions d’œuvres d’art par le Musée Français de la Carte à Jouer. Demande de subvention au titre du Fonds Régional d’Acquisition pour les Musées. - (poids 28 Ko)
• msword - 53.Approbation des règlements intérieurs des équipements culturels : la Médiathèque, le CUBE (Espace Culture Multimédia), la Ludothèque et les ARCADES (Ateliers de Recherche, de Création Artistique et d’Enseignement Supérieur). - (poids 35 Ko)
• msword - 54.Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire de l’exploitation de la piscine municipale. Exercice 2004. - (poids 30 Ko)
• msword - 55.Aide aux familles pour le règlement de la demi-pension des élèves inscrits dans une classe promotionnelle sportive au sein du collège privé Saint-Nicolas. - (poids 59 Ko)
• msword - 56.Acquisition auprès de la société APPIA des terrains nécessaires au 4ème collège. Approbation d’un avenant au protocole d’accord. - (poids 14 Ko)
• msword - 57.Cession de trois lots de copropriété sis 217, quai de Stalingrad à la SEMADS. - (poids 36 Ko)
• msword - 58.Vente d’une place de parking au 22-30, rue de l’Egalité. - (poids 33 Ko)
• msword - 59.Approbation d’un bail à construction à passer avec l’Association Diocésaine de Nanterre pour l’édification d’une maison paroissiale sise 5, place de l’Eglise. - (poids 38 Ko)
• msword - 60.Approbation d’un avenant au bail passé avec l’Oeuvre de Saint-Nicolas pour l’utilisation du gymnase Saint-Nicolas. - (poids 37 Ko)
• msword - 61.Présentation du bilan des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2004. - (poids 34 Ko)
• msword - 62.Attribution du marché de nettoyage des cours d’écoles et de crèches. - (poids 12 Ko)
• msword - 63.Attribution des marchés de fourniture de matériels et mobiliers. - (poids 47 Ko)
• msword - 64.Autorisation de lancement de la procédure de délégation de service public pour la gestion des crèches « Les Cerfs Volants » et « Arche de Noé ». Désignation des membres de la Commission d’ouverture des plis. - (poids 44 Ko)
• msword - 65.Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire de l’exploitation des marchés d’approvisionnement. Exercice 2004. - (poids 30 Ko)
• msword - 66.Contrat Local de la Sécurité. Demande de subventions pour l’achat d’un logiciel de cartographie. - (poids 42 Ko)
• msword - 67.Attribution des marchés de travaux d’extension et de réhabilitation de l’école maternelle les Varennes située 21, Villa Marguerite. - (poids 45 Ko)
• msword - 68.Aménagement d’un espace d’accueil du public au Centre Administratif Municipal – Avenant technique aux marchés de travaux. - (poids 17 Ko)
• msword - 69.Approbation d’un protocole transactionnel tripartite entre la Commune, la SEMADS et la société BATEG. - (poids 51 Ko)
• msword - 70.Attribution du marché de location de véhicules G.P.L. pour les services municipaux. - (poids 12 Ko)
• msword - 71.Attribution du marché d’exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux. - (poids 39 Ko)
• msword - 72.Approbation d’un avenant au marché de surveillance, de gardiennage et de sécurité incendie de l’équipement public du Colombier. - (poids 56 Ko)
• msword - 73.Avis sur la demande d’autorisation présentée au titre de la législation des installations classées pour la protection de l’environnement par la société TIRU d’exploiter un centre de transfert de déchets ménagers sur le site de l’usine d - (poids 64 Ko)
• msword - 74.Convention à passer avec la Communauté d’agglomération Arc de Seine pour le nettoiement des espaces verts non clôturés. - (poids 37 Ko)
• msword - 75.Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire du service public pour la mise en fourrière des véhicules. Exercice 2004. - (poids 43 Ko)
• msword - 76.Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement. Exercice 2004. - (poids 42 Ko)
• msword - 77.Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire du service public pour l’exploitation du réseau communal d’assainissement. Exercice 2004. - (poids 51 Ko)