FICHIERS ASSOCIES

• pdf - 1.Cession du terrain de l’îlot 11.4 de la ZAC Forum Seine à l’Ordre des Avocats de Paris. - (poids 332 Ko)
• pdf - 2.Avis sur le Projet de réseau de Transport Public du Grand Paris. - (poids 778 Ko)
• pdf - 3.Présentation du rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal FUnéraire de la REgion Parisienne (SIFUREP). Exercice 2009. - (poids 294 Ko)
• pdf - 3 bis. Vœu relatif à la TVA sur les prestations funéraires. - (poids 126 Ko)
• pdf - 4.Approbation d’une convention d’attribution de subvention entre la ville d’Issy-les-Moulineaux et le Ministère des Affaires Étrangères et Européennes dans le cadre de la coopération décentralisée avec la ville de Dapaong (Togo). - (poids 204 Ko)
• pdf - 5.Modification du tableau des effectifs. - (poids 200 Ko)
• pdf - 6.Recensement de la population. Fixation du taux de rémunération des agents recenseurs. - (poids 242 Ko)
• pdf - 7.Mise en place de la prime de fonctions et de résultats pour le cadre d’emplois des administrateurs territoriaux. - (poids 254 Ko)
• pdf - 8.Remboursement des frais de déplacement temporaire des agents communaux. - (poids 305 Ko)
• pdf - 9.Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement d’établissements d’enseignement privé. Année scolaire 2010/2011. - (poids 312 Ko)
• pdf - 10.Modification du périmètre scolaire et nouvelle classification des secteurs. - (poids 238 Ko)
• pdf - 11.Désignation des représentants des usagers pour siéger à la Commission consultative des services publics locaux, section restauration scolaire. Année scolaire 2010/2011. - (poids 220 Ko)
• pdf - 11 bis.Vœu en faveur des Emplois de Vie scolaire. - (poids 123 Ko)
• pdf - 12.Renouvellement de la convention d’exploitation du parking du Centre Administratif Municipal. - (poids 171 Ko)
• pdf - 13.Cession à l’Office Public Seine Ouest Habitat de l’ensemble immobilier sis 19 à 27 rue du Docteur Lombard/rue du Père Natter. - (poids 199 Ko)
• pdf - 14.Approbation d’une promesse de vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) entre l’Office Public Seine Ouest Habitat et la Ville concernant les lots de volumes du gymnase Paul Bert. - (poids 267 Ko)
• pdf - 15.Acquisition d’une parcelle de voirie située rue du Bateau-lavoir auprès de Réseau Ferré de France. - (poids 142 Ko)
• pdf - 16.Décision modificative n°4 du budget de la Commune pour l’exercice 2010. - (poids 232 Ko)
• pdf - 17.Fixation des montants définitifs de l’attribution de compensation versée par la Communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest à ses communes membres au titre de l’année 2010. - (poids 185 Ko)
• pdf - 18.Débat d'Orientation Budgétaire pour l’exercice 2011. - (poids 238 Ko)
• pdf - 19.Versement d'avances à divers organismes et associations. Exercice 2011. - (poids 291 Ko)
• pdf - 20.Modification des tarifs des services publics locaux et des tranches de quotient familial. - (poids 139 Ko)
• pdf - 20 bis.Tableaux des tarifs - (poids 689 Ko)
• pdf - 21.SEM ISSY MEDIA. Compensation financière pour l'exercice 2011. - (poids 148 Ko)
• pdf - 22.Encaissement à distance des recettes par carte bancaire. - (poids 155 Ko)
• pdf - 23.Transfert de la garantie d’emprunt octroyée à l’Association « les Papillons Blancs de Clamart, d’Issy-les-Moulineaux et des communes voisines » au profit de l’Association « les Papillons Blancs des Rives de Seine ». - (poids 199 Ko)
• pdf - 24.Approbation d’une convention à passer avec la Communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest relative à l’organisation de la mise en maquette, de la mise en page et de l’impression des articles consacrés à l’actualité communautaire dans le journal - (poids 184 Ko)
• pdf - 25.Attribution du marché relatif aux prestations d’animations événementielles organisées à l’espace culture multimédia « Le CUBE ». - (poids 183 Ko)
• pdf - 26.Avis sur le dossier de mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme dans le cadre de l’aménagement de la Route Départementale 7 (RD7) et des bords de Seine. - (poids 297 Ko)
• pdf - 27.ZAC Multisite Centre Ville-Mairie d’Issy. Approbation d’un avenant n°4 portant prorogation de la convention de concession d’aménagement entre la Ville et la SEMADS. - (poids 147 Ko)
• pdf - 28.Approbation de la lettre de mission entre la Ville et la Société Publique Locale « Seine Ouest Aménagement » relative au conseil technique, administratif et financier pour des projets d’urbanisme et d’aménagement. - (poids 174 Ko)
• pdf - 29.Approbation d’un avenant n°1 à la lettre de mission entre la Ville et la Société Publique Locale « Seine Ouest Aménagement » relative aux études préalables à la réalisation de la ZAC du Pont d’Issy. - (poids 171 Ko)
• pdf - 30.Cession d’une action de la Société Publique Locale « Seine Ouest Aménagement » à la Ville de Sèvres. - (poids 194 Ko)
• pdf - 31.Avis sur la demande d’autorisation présentée au titre de la législation des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement par la S.A.S UNIBETON en vue d’exploiter une centrale à béton située quai du Président Roosevelt à Issy-les-Mouline - (poids 341 Ko)
• pdf - 32.Garantie d’emprunt communale accordée à la SA d’HLM FIAC pour la réhabilitation de 168 logements, sis 17 rue du Capitaine Ferber à Issy-les-Moulineaux. - (poids 215 Ko)
• pdf - 33.Approbation d’un avenant n° 4 au marché d’exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux. - (poids 197 Ko)
• pdf - 34.Approbation d’une convention d’habilitation entre la Ville et le Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC), dans le cadre du dispositif de regroupement des actions éligibles aux cert - (poids 241 Ko)
• pdf - 35.Approbation du programme de l’opération de remplacement du gazon synthétique du terrain de football d'entraînement au Parc Municipal des Sports. Demande de subventions. - (poids 158 Ko)
• pdf - 36.Approbation du programme de l’opération de transformation du groupe scolaire LES AJONCS en une école élémentaire et d’extension et rénovation de la maison de quartier « La Ferme ». Autorisation de déposer la demande de permis de construire. Demande de - (poids 279 Ko)
• pdf - 37.Approbation du programme pour la réfection et l’extension de la zone de restauration de l’école maternelle des PONCEAUX. Autorisation de déposer la demande de permis de construire. Demande de subventions. - (poids 176 Ko)
• pdf - 38.Adoption d’un protocole d’accord avec la Société ETDE mettant fin à un litige relatif à l’entretien des candélabres implantés dans les parcs, squares et stades de la Ville. - (poids 229 Ko)
• pdf - 39.Constitution d’un groupement de commandes réunissant la communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest et les communes de Boulogne-Billancourt, de Chaville, d’Issy-les-Moulineaux, de Sèvres, de Vanves et de Ville d’Avray en vue de la passation d’un - (poids 223 Ko)
• pdf - 40.Approbation d’un règlement d’assainissement. - (poids 163 Ko)
• pdf - 41.Présentation du rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC). Exercice 2009. - (poids 238 Ko)
• pdf - 42.Adhésion de la commune de Brou-sur-Chantereine (Seine-et-Marne) au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF). - (poids 131 Ko)