FICHIERS ASSOCIES

• pdf - 0.1. Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la Société HEWLETT- PACKARD. - (poids 9 Ko)
• pdf - 0.2. Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la Société EUROFACTOR. - (poids 8 Ko)
• pdf - 1.Présentation du rapport annuel d’activité de la Communauté d’agglomération Arc de Seine. Exercice 2008. - (poids 34 Ko)
• pdf - 2.Présentation du rapport annuel d’activité du Syndicat des Eaux d’Ile-de-France (SEDIF) et du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable. Exercice 2008. - (poids 19 Ko)
• pdf - 3.Modification du tableau des effectifs. - (poids 16 Ko)
• pdf - 4.Réajustement de la carte scolaire 2009/2010. - (poids 11 Ko)
• pdf - 5.Désignation d’un représentant supplémentaire au Conseil d’administration du Collège Henri Matisse. - (poids 11 Ko)
• pdf - 6. Approbation de 3 conventions de Prestation de Service Unique avec la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine en faveur des structures d’accueil Petite Enfance « Pouss’ poussette », sise 68 rue de l’Egalité, « Arlequin » et « Marie Marvingt » - (poids 11 Ko)
• pdf - 7.Approbation de 2 conventions d’objectifs et de financement relatives à la prestation de service avec la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine en faveur des Relais Assistantes Maternelles « Les Epinettes » sis 74 rue de l’Egalité et « Le Pet - (poids 10 Ko)
• pdf - 8.Approbation d’une convention d’objectifs et de financement relative à la prestation de service avec la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine en faveur des structures d’accueil Petite Enfance. - (poids 10 Ko)
• pdf - 9.Attribution du marché de mise à disposition de 20 places de crèche dans une structure privée d’accueil collectif de la Petite Enfance « Les Petits Dragons » sise 174 avenue de Verdun. - (poids 13 Ko)
• pdf - 10.Approbation du choix du délégataire pour la gestion des crèches « Arche de Noé », « Cerfs Volants », et « P’tits Sapeurs », « Oiseau Bleu ». - (poids 23 Ko)
• pdf - 11.Acquisition de locaux sis 28 Esplanade de la Manufacture. - (poids 10 Ko)
• pdf - 12.Désaffectation et déclassement des locaux de l’ancien Centre d’Expression d’Arts Plastiques sis 14 avenue Bourgain / 43 avenue Victor Cresson. - (poids 15 Ko)
• pdf - 13.Décision modificative n°3 du budget de la Commune pour l’exercice 2009. - (poids 9 Ko)
• pdf - 14.Budget communal. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables. Années 2000 à 2008. - (poids 8 Ko)
• pdf - 15.Demande de fonds de concours d’investissement à la Communauté d’agglomération Arc de Seine. - (poids 21 Ko)
• pdf - 16.Demande de fonds de concours de fonctionnement à la Communauté d’agglomération Arc de Seine. - (poids 16 Ko)
• pdf - 17.Versement d’une subvention exceptionnelle d’équipement au profit de l’Association CLAVIM (Centre de Loisirs et d’Activités de la Ville d’Issy-les-Moulineaux). - (poids 9 Ko)
• pdf - 18.Versement d’une subvention exceptionnelle d’équipement au profit de l’Association Espace Icare. - (poids 12 Ko)
• pdf - 19.Participation financière de la Ville aux travaux de réparation et de sécurité du campanile de l’église Saint-Benoît sise 35 rue Séverine. - (poids 9 Ko)
• pdf - 20.Participation financière de la Ville aux travaux de couverture de deux terrains extérieurs aux Tennis Club de Beauvoir. - (poids 8 Ko)
• pdf - 21.Garantie communale accordée à l’Association « Les Papillons blancs de Clamart, d’Issy-les-Moulineaux et des Communes Voisines » pour l’obtention d’un prêt destiné au financement de l’acquisition d’un immeuble sis 41 allée Sainte-Lucie à Issy-les-Mouli - (poids 15 Ko)
• pdf - 21 ter. Vœu relatif à la création de la taxe déchet. - (poids 13 Ko)
• pdf - 22.Approbation des statuts de la Maison du tourisme et des loisirs d’Issy-les-Moulineaux. Désignation des représentants de la Commune au sein de l’association. - (poids 16 Ko)
• pdf - 23.Demande de subventions pour la restauration de l’orgue de l’église Saint-Etienne. - (poids 10 Ko)
• pdf - 24.Astreinte hivernale. Approbation de la convention à renouveler avec la Communauté d’Agglomération Arc de Seine. - (poids 14 Ko)
• pdf - 25.Garantie communale accordée à la SA d’HLM LOGICIL pour l’obtention de deux prêts locatifs Sociaux (PLSDD) et d’un prêt complémentaire au PLS destinés au financement de l’acquisition de 75 logements sis 14 et 16 chemin des Montquartiers à Issy-les-Mouli - (poids 19 Ko)
• pdf - 26.Garantie communale accordée à la SA d’HLM « Antin Résidences » pour l’obtention d’un prêt destiné au financement des travaux de sécurité de désenfumage de la Résidence EHPAD Sainte-Lucie sise 43 allée Sainte-Lucie à Issy-les-Moulineaux. - (poids 14 Ko)
• pdf - 27.Approbation du cahier des charges de rétrocession du bail commercial relatif aux locaux sis 2 avenue Jean Jaurès. - (poids 12 Ko)
• pdf - 28.Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme pour le secteur compris entre la ZAC « Bords de Seine » et la ZAC « Quai des Chartreux ». Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de concertation, et débat sur le Projet d’Aménagement et de D - (poids 17 Ko)
• pdf - 29.Opération du Fort. Approbation du bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2008 et du compte-rendu d’activité à la collectivité. - (poids 16 Ko)
• pdf - 30.Opération du Fort. Approbation d’un avenant n°4 à la concession d’aménagement entre la Ville et la SEMADS. - (poids 26 Ko)
• pdf - 31.Demande de subventions pour la réalisation du Bilan Carbone, module « Patrimoine et Services ». - (poids 11 Ko)
• pdf - 32.Approbation d’une convention Partenariat Energie entre la Ville et l’Agence Locale de l’Energie. - (poids 10 Ko)
• pdf - 33.Présentation du rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France. (SIGEIF). Exercice 2008. - (poids 12 Ko)