FICHIERS ASSOCIES

• pdf - 1.Présentation du rapport annuel d’activité de la Communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest. Exercice 2010. - (poids 485 Ko)
• pdf - 2.Désignation d’un représentant au comité stratégique de la Société du Grand Paris. - (poids 160 Ko)
• pdf - 3.Désignations dans des commissions et divers organismes. - (poids 297 Ko)
• pdf - 4.Présentation du rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal FUnéraire de la REgion Parisienne (SIFUREP). Exercice 2010. - (poids 306 Ko)
• pdf - 5.Modification du tableau des effectifs. - (poids 235 Ko)
• pdf - 6.Accueil de volontaires en service civique dans la Collectivité. - (poids 156 Ko)
• pdf - 7.Recensement de la population. Fixation du taux de rémunération des agents recenseurs. - (poids 206 Ko)
• pdf - 8.Fixation du taux de vacation des psychologues, conseillères familiales et conjugales, diététiciennes, psychomotriciennes et socio-esthéticiennes. - (poids 168 Ko)
• pdf - 9.Attribution de Chèques Emploi-Service Universel (CESU) au personnel communal. - (poids 240 Ko)
• pdf - 10.Modification de la Délibération du 17 avril 2008 relative à la fixation du montant des indemnités des conseillers municipaux délégués. - (poids 177 Ko)
• pdf - 11.Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement d’établissements d’enseignement privé. Année scolaire 2011/2012. - (poids 331 Ko)
• pdf - 12.Prise en charge des frais de restauration scolaire des élèves scolarisés hors commune sans accord de réciprocité. - (poids 177 Ko)
• pdf - 13.Désignation des représentants des usagers pour siéger à la Commission consultative de la restauration scolaire. Année scolaire 2011/2012. Modification de la Délibération du 27 mars 2008 relative à la Commission Consultative des Services Publics Locaux. - (poids 263 Ko)
• pdf - 14.Approbation d’un avenant n°1 à la Délégation de Service Public pour la Restauration scolaire. - (poids 154 Ko)
• pdf - 15.Approbation de la convention d’objectifs et de financement (Prestation de Service Unique) avec la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine en faveur de la structure d’accueil Petite Enfance « Marie Marvingt » sise 19, rue de Vaudétard. - (poids 144 Ko)
• pdf - 16.Autorisation de signer le nouveau Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine pour le période 2011 – 2014. - (poids 198 Ko)
• pdf - 17.Autorisation de signer le marché pour l’accueil en crèche des enfants du personnel du groupe hospitalier Corentin Celton/ HEGP / Vaugirard-Gabriel-Vallez à passer avec l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris. - (poids 162 Ko)
• pdf - 18.Modification du règlement intérieur des structures d’accueil Petite Enfance. - (poids 145 Ko)
• pdf - 19.Approbation d’un avenant de transfert au marché de fourniture de denrées alimentaires pour les structures d’accueil Petite Enfance. - (poids 189 Ko)
• pdf - 20.Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée J 19 située 79, avenue du Bas-Meudon, destinée à l’élargissement de l’allée Sainte-Eudoxie. - (poids 172 Ko)
• pdf - 21.Décision modificative n°4 du budget de la Commune pour l’exercice 2011. - (poids 236 Ko)
• pdf - 22.Débat d'Orientation Budgétaire pour l’exercice 2012. - (poids 117 Ko)
• pdf - 23.Versement d'avances à divers organismes et associations. Exercice 2012. - (poids 251 Ko)
• pdf - 24.Modification des tarifs des services publics locaux. - (poids 114 Ko)
• pdf - 24 bis. tableaux des tarifs - (poids 494 Ko)
• pdf - 25.SEM ISSY MEDIA. Compensation financière pour l'exercice 2012. - (poids 135 Ko)
• pdf - 26.Attribution du lot n°4 « Fourniture de matériels informatiques et audiovisuels » du marché d’infogérance globale en convergence des systèmes informatiques, éditiques, de réseaux et téléphoniques. - (poids 248 Ko)
• pdf - 27.Participation financière de la Ville aux travaux de construction d’une Maison-Relais sise 216-218 avenue de Verdun. - (poids 154 Ko)
• pdf - 28.Dénomination de l’équipement situé aux casemates sud du Fort. - (poids 155 Ko)
• pdf - 29.Achèvement de la ZAC Garibaldi. - (poids 262 Ko)
• pdf - 30.Expropriation pour cause d’utilité publique, au profit de l’Etablissement Public Foncier des Hauts-de-Seine, des immeubles compris dans le secteur situé entre le 99 bis et le 105 bis avenue de Verdun. - (poids 362 Ko)
• pdf - 31.Remboursement du versement pour dépassement du Plafond Légal de Densité à l’Office Public Seine Ouest Habitat pour l’opération 265-267 rue Jean-Jacques Rousseau. - (poids 168 Ko)
• pdf - 32.Bilan du Plan Local d’Urbanisme au regard de la production de logements. - (poids 186 Ko)
• pdf - 33.Avis sur les modalités de la concertation préalable sur le projet Voguéo, service de navettes fluviales de transport régulier de personnes sur l’ensemble du bief de la Seine. - (poids 190 Ko)
• pdf - 34.Approbation de l’Avant-Projet Définitif relatif aux travaux de réhabilitation de l’ancien commissariat de police d’Issy-les-Moulineaux sis 60, rue du Général Leclerc. Approbation de l’avenant n°1 au marché n° MA1111 relatif à la maîtrise d’œuvre. - (poids 269 Ko)
• pdf - 35.Demande de subventions pour les équipements publics du Fort financés par l’aménageur. - (poids 149 Ko)
• pdf - 36.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour l’entretien, la fourniture et les travaux des équipements locaux d’assainissement liés aux bâtiments communaux. - (poids 186 Ko)
• pdf - 37.Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et aux travaux d’entretien de « vitrerie-miroiterie » dans les bâtiments communaux. - (poids 155 Ko)
• pdf - 38.Approbation d’un avenant n°1 au marché d’exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux. - (poids 161 Ko)
• pdf - 39.Approbation d’un avenant n°1 au marché d’entretien, de dépannage, de fourniture et de travaux d’installation et d’extension des équipements de sûreté et de sécurité des bâtiments communaux. - (poids 169 Ko)
• pdf - 40.Approbation d’un avenant n°1 au marché relatif à la télésurveillance des bâtiments communaux. - (poids 131 Ko)
• pdf - 41.Lancement d’un appel d’offres pour le nettoyage des locaux et des vitres des bâtiments communaux. - (poids 165 Ko)
• pdf - 42.Avis sur la demande présentée par la société OPALE DEFENSE en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une installation de combustion classée pour la protection de l’environnement, sur le futur site « BALARD » du Ministère de la Défense situé dans le 1 - (poids 382 Ko)
• pdf - 43.Renouvellement de la convention portant adhésion au service de prévention, hygiène et sécurité du travail du Centre Interdépartemental de Gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France pour l’inspection et le conseil en prévention des risques - (poids 216 Ko)
• pdf - 44.Constitution d’un groupement de commandes entre la Communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest et les communes de Boulogne-Billancourt, Chaville, Issy-les-Moulineaux, Sèvres, Vanves et Ville d’Avray relatif à diverses prestations pour l’entretie - (poids 252 Ko)
• pdf - 45.Lancement par voie de procédure adaptée des marchés de conseil et de représentation juridiques. - (poids 179 Ko)
• pdf - 46.Présentation du rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC). Exercice 2010. - (poids 259 Ko)