FICHIERS ASSOCIES

• pdf - 1.Adhésion des communes de Boulogne-Billancourt et Sèvres, et de la Communauté d’agglomération Versailles Grand Parc pour le périmètre des communes de Bièvres, Jouy-en-Josas, Les Loges-en-Josas et Viroflay au Syndicat des Eaux d’Ile-de-France. - (poids 9 Ko)
• pdf - 2.Demande de dérogation au principe de repos dominical pour la Société ADAPTEL. - (poids 8 Ko)
• pdf - 3.Vente de caveaux et de monuments funéraires revenus à la commune. - (poids 12 Ko)
• pdf - 4.Approbation d’un avenant n°1 au marché d’entretien général, d’accueil, de surveillance et de travaux de reprise de sépultures du cimetière communal. - (poids 11 Ko)
• pdf - 5.Modification du tableau des effectifs. - (poids 17 Ko)
• pdf - 6.Accueil et indemnisation de stagiaires à la Ville. - (poids 14 Ko)
• pdf - 7.Avis sur le taux mensuel de base de l’Indemnité Représentative de Logement (I.R.L.) allouée aux instituteurs non logés. Année 2009. - (poids 10 Ko)
• pdf - 8.Carte scolaire 2010/2011. Ouvertures et fermetures de classes. - (poids 7 Ko)
• pdf - 9.Attribution des marchés relatifs à l’organisation des classes d’environnement. Année scolaire 2010/2011. - (poids 14 Ko)
• pdf - 10.Participation complémentaire de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école Sainte-Clotilde. Année scolaire 2010/2011. - (poids 13 Ko)
• pdf - 11.Attribution de chèques-cadeaux aux bacheliers ayant obtenu une mention très bien. - (poids 7 Ko)
• pdf - 12.Don de l’artiste-peintre, Monsieur Pierre GILLON, d’une œuvre d’art destinée à l’école Jules Ferry. - (poids 10 Ko)
• pdf - 13.Autorisation de lancement de la procédure de délégation de service public pour la gestion de la crèche « Les Epinettes », sise 68 rue de l’Egalité. Désignation des membres de la Commission d’Ouverture des Plis. - (poids 18 Ko)
• pdf - 13 bis Vœu déposé par la majorité relatif à la qualité de l’accueil dans les structures de la Petite Enfance. - (poids 9 Ko)
• pdf - 14.Présentation du bilan des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2009. - (poids 10 Ko)
• pdf - 15.Acquisition auprès de la Société Nationale Immobilière du terrain d’emprise du futur groupe scolaire Justin Oudin, 65-77 rue du Fort. - (poids 20 Ko)
• pdf - 16.Cession des volumes issus des parcelles des vides de carrières sis 5 Chemin des Montquartiers et 131 avenue de Verdun. - (poids 17 Ko)
• pdf - 17.Adoption du compte administratif de la Commune. Exercice 2009. Affectation des résultats. - (poids 10 Ko)
• pdf - 18.Approbation du compte de gestion de la Commune. Exercice 2009. - (poids 9 Ko)
• pdf - 19.Décision modificative n°1 du budget de la Commune. Exercice 2010. - (poids 12 Ko)
• pdf - 20.Adhésion de la Commune à divers organismes et associations. Cotisations pour l’année 2010. - (poids 19 Ko)
• pdf - 21.Approbation d’une convention entre la Ville, le Centre Communal d’Action Sociale et le Crédit municipal de Paris relative à la mise en place du microcrédit personnel. - (poids 15 Ko)
• pdf - 22.Approbation des modifications du guide interne des procédures d’achat. - (poids 15 Ko)
• pdf - 23.Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication / Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) d’Ile-de-France dans le cadre de la programmation 2010 du Musée Français de la Carte à Jouer. - (poids 11 Ko)
• pdf - 24.Acquisition d’œuvres d’art par le Musée Français de la Carte à Jouer. Demande de subvention au titre du Fonds Régional d’Acquisition pour les Musées (FRAM). - (poids 7 Ko)
• pdf - 25.ZAC Quai des Chartreux. Versement du solde de la subvention accordée par la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) d'Ile-de-France pour les travaux de construction de la médiathèque sise 247 quai de la bataille de Stalingrad. - (poids 10 Ko)
• pdf - 26.Edition 2010 de la Fête de l’Eté. Demande de subventions. - (poids 12 Ko)
• pdf - 27.Edition 2010 de la Fête du Jeu et des Printemps d’Issy. Demande de subventions. - (poids 8 Ko)
• pdf - 28.Expropriation pour cause d’utilité publique, au profit de l’Etablissement Public Foncier des Hauts-de-Seine, des immeubles compris dans le secteur délimité par les rues du Gouverneur Général Eboué, Diderot, Marceau et Nouvelle. - (poids 23 Ko)
• pdf - 29.Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme relative à la ZAC des Bords de Seine. - (poids 23 Ko)
• pdf - 30.Approbation de la révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme pour le secteur compris entre la ZAC des Bords de Seine et la ZAC Quai des Chartreux. - (poids 22 Ko)
• pdf - 31.Bilan de la convention d’équilibre habitat-activités 2005-2009. - (poids 10 Ko)
• pdf - 32.Approbation d’un avenant n°1 au marché d’entretien, de fourniture et de travaux relatifs aux équipements d’assainissement des bâtiments communaux. - (poids 12 Ko)
• pdf - 33.Approbation des avenants n°1 et n°2 aux marchés de travaux neufs et d’entretien des voies et espaces communaux ouverts à la circulation du public et de fourniture et d’entretien de mobiliers de contrôle d’accès. - (poids 12 Ko)
• pdf - 34.Classement dans le Domaine public de la voie privée Chemin des Montquartiers. Demande de mise à l’enquête publique. - (poids 14 Ko)
• pdf - 35.Adhésion de la commune de Fontenay-le-Fleury au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF). - (poids 7 Ko)
• pdf - 36.Motion relative à l’attitude d’EDF concernant le financement, par le fonds de partenariat du SIPPEREC, des subventions apportées aux villes adhérentes en matière d’éclairage public. - (poids 22 Ko)
• pdf - 37.Approbation des conventions financière et de co-maîtrise d’ouvrage entre la Ville et le SIPPEREC, fixant les conditions de mise en œuvre de modules solaires photovoltaïques en toiture terrasse de l’école Saint-Exupéry. - (poids 12 Ko)
• pdf - 38.Approbation d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la Ville et le SIPPEREC, fixant les conditions de mise en œuvre de panneaux solaires photovoltaïques en toiture du futur groupe scolaire Justin Oudin. - (poids 11 Ko)