FICHIERS ASSOCIES

• msword - 1.Versement d’une subvention exceptionnelle pour les familles des victimes de la catastrophe aérienne du vol Panama-Fort de France. - (poids 34 Ko)
• msword - 2.Versement d’une subvention exceptionnelle à la commune de Lafayette en Louisiane pour les victimes du cyclone Katrina. - (poids 35 Ko)
• msword - 3.Adhésion de la Communauté d’agglomération « Sud de Seine » et de la Communauté de communes « Chatillon-Montrouge » au Syndicat des Eaux d’Ile-de-France. - (poids 28 Ko)
• msword - 4.Présentation du rapport d’activité 2004 du Syndicat des Eaux d’Ile-de-France (SEDIF) et du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable. - (poids 38 Ko)
• msword - 5.Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la société Degetel group. - (poids 44 Ko)
• msword - 6.Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la société ISL. - (poids 29 Ko)
• msword - 7.Approbation d’une convention d’objectifs relative au dispositif « contrat d’avenir » avec l’Etat, le Conseil général des Hauts-de-Seine et l’Agence Nationale Pour l’Emploi. - (poids 35 Ko)
• msword - 8.Approbation d’une convention relative à la participation de la Commune au titre du Fonds de Solidarité Logement 2005 à passer avec le Conseil général des Hauts-de-Seine. - (poids 14 Ko)
• msword - 9.Modification du tableau des effectifs. - (poids 68 Ko)
• msword - 10.Adoption de la Charte du régime indemnitaire du personnel communal. - (poids 74 Ko)
• msword - 11.Approbation d’une convention de mise à disposition de personnel communal auprès du Comité de Jumelages et de Relations Internationales. - (poids 33 Ko)
• msword - 12.Attribution du marché d’externalisation de missions de ressources humaines. - (poids 64 Ko)
• msword - 13.Modification de la délibération en date du 10 octobre 2002 relative au reversement de la part écrêtée du Maire aux conseillers municipaux délégués. - (poids 42 Ko)
• msword - 14.Approbation d’une convention pour l’organisation du ramassage scolaire des élèves des classes spécialisées à passer avec la Communauté d’agglomération Arc de Seine. - (poids 33 Ko)
• msword - 15.Décision modificative n°2 du budget de la Commune pour l’exercice 2005. - (poids 43 Ko)
• msword - 16.Transfert à la Communauté d’agglomération Arc de Seine des résultats 2004 du service public de l’assainissement. - (poids 15 Ko)
• msword - 17.Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Office Public d’HLM d’Issy-les-Moulineaux pour la rénovation de l’escalier sis 91 avenue de Verdun. - (poids 15 Ko)
• msword - 18.Budget communal. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables. Années 1997 à 2004. - (poids 30 Ko)
• msword - 19.Demande d’un fonds de concours à la Communauté d’agglomération Arc de Seine pour la construction du Centre de la Petite Enfance Garibaldi. - (poids 17 Ko)
• msword - 20.Approbation d’une convention à passer avec la Communauté d’agglomération Arc de Seine relative à l’impression des articles consacrés à l’actualité communautaire dans le journal municipal. - (poids 36 Ko)
• msword - 21.Dénomination de la place située à l’angle des rues Jean Pierre Timbaud et de Meudon - (poids 30 Ko)
• msword - 22.Contrat Local de Sécurité. Approbation d’une convention relative à la cartographie de la délinquance et à la communication de données issues du STIC (système de traitement des infractions constatées) à passer avec la Direction Départemental - (poids 61 Ko)
• msword - 23.Contrat Local de Sécurité. Approbation d’une convention cadre relative à l'accueil des mesures de réparation à passer avec la Direction Départementale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse. - (poids 59 Ko)
• msword - 24.Modification de la Charte des Conseils de quartier. - (poids 32 Ko)
• msword - 24bis.Charte des Conseils de quartier. - (poids 148 Ko)
• msword - 25.ZAC Forum Seine. Projet de création de la Maison Dauphine Entreprises. Approbation d'une promesse synallagmatique de vente entre la Ville et la SNC d'Aménagement Forum Seine. - (poids 18 Ko)
• msword - 26.Levée de l'option d'achat prévue dans le bail de location du Centre Technique Municipal sis 4, Boulevard Garibaldi. - (poids 42 Ko)
• msword - 27.Approbation d’une promesse d’achat du centre de vacances sis 41, route de la Rive à Notre Dame de Monts (Vendée). - (poids 40 Ko)
• msword - 28.Cession des terrains d'emprise du quatrième collège au Conseil général des Hauts-de-Seine. - (poids 14 Ko)
• msword - 29.Approbation de la modification du guide interne des procédures d’achat. - (poids 50 Ko)
• msword - 30.Approbation d’un avenant de transfert partiel du marché d’exploitation et de maintenance du système téléphonique à la Communauté d’agglomération Arc de Seine. - (poids 15 Ko)
• msword - 30bis.Vœu de soutien aux salariés de HEWLETT-PACKARD. - (poids 29 Ko)
• msword - 31.Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour l’opération de restructuration/extension et rénovation de l’école maternelle Renan. - (poids 45 Ko)
• msword - 32.Aménagement d’un espace d’accueil du public au Centre Administratif Municipal. Approbation d’un avenant technique aux marchés de travaux. - (poids 19 Ko)
• msword - 33.Astreinte hivernale. Approbation de la convention à renouveler avec la Communauté d’agglomération Arc de Seine. - (poids 35 Ko)
• msword - 34.ZAC des Bords de Seine. Autorisation de lancer un appel d’offres ouvert pour les travaux de construction d’un équipement sportif. Approbation de l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction dudit équipement. - (poids 50 Ko)
• msword - 35.Achèvement de la ZAC Rodin-Plateau-Egalité. - (poids 37 Ko)
• msword - 36.Déclassement partiel de la rue Bara. Approbation d’une promesse synallagmatique de vente entre la Ville et la SEM 92 et autorisation de signer l’acte de vente correspondant. - (poids 43 Ko)
• msword - 37.Aménagement de la Route Départementale n°7 (RD 7) sur les communes d’Issy-les-Moulineaux, Meudon et Sèvres. Avis sur les modalités de la concertation publique. - (poids 40 Ko)
• msword - 38.Approbation d’un avenant n° 1 à la convention relative à l’entretien des arbres des voies départementales entre la Ville et le Conseil général des Hauts-de-Seine. - (poids 32 Ko)
• msword - 39.Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC). - (poids 29 Ko)
• msword - 40.Adhésion de la commune de Périgny-sur-Yerres (Val-de-Marne) au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF). - (poids 27 Ko)
• msword - 41.Présentation du rapport d’activité 2004 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF). - (poids 31 Ko)