FICHIERS ASSOCIES

• pdf - 1.Communication sur la création d’une station supplémentaire sur le tracé du prolongement de la ligne T2 entre Issy – Val de Seine et la Porte de Versailles. - (poids 30 Ko)
• pdf - 2.Présentation du rapport annuel d’activité de la Communauté d'agglomération Arc de Seine. Exercice 2007. - (poids 38 Ko)
• pdf - 3.Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la société AUCHAN. - (poids 14 Ko)
• pdf - 4.Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la société SYBASE. - (poids 14 Ko)
• pdf - 5.Présentation du rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP). Exercice 2007. - (poids 34 Ko)
• pdf - 6.Modification du tableau des effectifs. - (poids 14 Ko)
• pdf - 7.Recensement de la population. Fixation du taux de rémunération des agents recenseurs. - (poids 20 Ko)
• pdf - 8.Attribution du marché relatif à l’acquisition d’un Système d’Information de gestion des Ressources Humaines. - (poids 16 Ko)
• pdf - 9.Attribution du marché relatif à la gestion des processus des Ressources Humaines. - (poids 21 Ko)
• pdf - 10.Approbation du principe de la mutualisation des services des marchés publics de la ville d’Issy-les-Moulineaux et de la Communauté d’agglomération Arc de Seine. - (poids 20 Ko)
• pdf - 11.Approbation d’un avenant au Contrat Educatif Local prolongeant la convention entre l’Etat et la Ville d’Issy-les-Moulineaux. Année scolaire 2008/2009. - (poids 10 Ko)
• pdf - 12.Désignation des représentants des usagers pour siéger à la Commission Consultative des Services Publics Locaux, section restauration scolaire, pour l’année scolaire 2008/2009. - (poids 14 Ko)
• pdf - 13.Approbation de la modification du règlement intérieur des restaurants scolaires. - (poids 13 Ko)
• pdf - 14.Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement d’établissements d’enseignement privé. Année scolaire 2008/2009. - (poids 25 Ko)
• pdf - 15.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour l’acquisition de documents imprimés enrichissant les collections des médiathèques et des Bibliothèques Centres Documentaires des écoles. - (poids 13 Ko)
• pdf - 16.Autorisation de lancement de la procédure de Délégation de Service Public pour la gestion des crèches « P’tits Sapeurs », « Oiseau Bleu », « Arche de Noé », « Cerfs Volants ». - (poids 22 Ko)
• pdf - 17.Création d’une nouvelle structure multi-accueil issue de la fusion administrative de la crèche collective et de la halte-garderie Claude Boujon, sise 27 bis avenue Victor Cresson. - (poids 17 Ko)
• pdf - 18.Avis sur le Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée. (PDIPR) - (poids 12 Ko)
• pdf - 19.Désignation du représentant de la Ville au sein de la Maison des Adolescents des Hauts-de-Seine. - (poids 15 Ko)
• pdf - 20.Lancement d’un appel d’offres ouvert pour les missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (C.S.P.S.). - (poids 16 Ko)
• pdf - 21.Cession au Conseil général des Hauts-de-Seine d’une parcelle cadastrée G n ° 1 située sous le Pont d’Issy. - (poids 15 Ko)
• pdf - 22.Cession du site Dolet sis 11-13, rue Auguste Gervais et 1 à 5, rue Etienne Dolet au profit de la Maison de Retraite Lasserre. - (poids 18 Ko)
• pdf - 23.Approbation de 2 conventions de servitudes dans le cadre de la cession du 2ème niveau des vides de carrières sis 131, avenue de Verdun. - (poids 17 Ko)
• pdf - 24.Décision modificative n°4 du budget de la Commune pour l’exercice 2008. - (poids 10 Ko)
• pdf - 25.Intégration du budget annexe de la Boutique du Musée Français de la Carte à Jouer dans le budget communal. - (poids 8 Ko)
• pdf - 26.Débat d'Orientation Budgétaire pour l’exercice 2009. - (poids 6 Ko)
• pdf - 27.SEM ISSY MEDIA. Compensation financière pour l'exercice 2009. - (poids 14 Ko)
• pdf - 28.Versement d'avances à divers organismes et associations. Exercice 2009. - (poids 29 Ko)
• pdf - 29.Modification des tarifs des services publics locaux et des tranches de quotient familial. - (poids 8 Ko)
• pdf - 29. Tableaux des tarifs. - (poids 365 Ko)
• pdf - 30.Approbation d’un avenant n°1 au contrat de cession d’actions et de garantie d’actif et de passif entre la Ville d’Issy-les-Moulineaux et la société VIPARIS SAS. - (poids 16 Ko)
• pdf - 31.Approbation d’une convention financière entre la Ville d’Issy-les-Moulineaux et la S.A. Résidence Le Logement des Fonctionnaires dans le cadre de l’opération de restructuration du foyer de jeunes travailleurs sis 35, rue Ernest Renan. - (poids 17 Ko)
• pdf - 32.Approbation du renouvellement de la convention d’assistance à l’habitat entre la Ville, le Centre Communal d’Action Sociale et l’union départementale PACT-ARIM 92. - (poids 22 Ko)
• pdf - 33.Approbation d’une convention relative à la mise en dépôt de 4 stations fixes d’enregistrement des demandes de titres d’identité et de voyage entre la Ville et la Préfecture des Hauts-de-Seine. - (poids 18 Ko)
• pdf - 34.Modification de la charte des Conseils de quartier. - (poids 22 Ko)
• pdf - 35.Autorisation de lancement de la procédure de Délégation de Service Public pour l’exploitation des marchés d’approvisionnement. - (poids 24 Ko)
• pdf - 36.Création d’une Société Publique Locale d’Aménagement. (SPLA). - (poids 31 Ko)
• pdf - 37.Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU) modifié de la Ville d’Issy-les-Moulineaux. - (poids 39 Ko)
• pdf - 38.Approbation d’un avenant n°1 à la convention d’équilibre habitat-activités 2005/2009 entre la Ville d’Issy-les-Moulineaux et l’Etat. - (poids 11 Ko)
• pdf - 39.ZAC Cœur de Ville. Approbation d’un avenant n° 1 à la concession d’aménagement entre la Ville d’Issy-les-Moulineaux et la SEMADS. - (poids 19 Ko)
• pdf - 40.Présentation du rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC). Exercice 2007. - (poids 19 Ko)