FICHIERS ASSOCIES

• pdf - 1. Adhésion de la Communauté d’agglomération Est-Ensemble au Syndicat des Eaux d’Ile-de-France. (SEDIF) - (poids 123 Ko)
• pdf - 2.Adhésion de la commune de Valenton au Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP). - (poids 121 Ko)
• pdf - 3.Modification du tableau des effectifs. - (poids 203 Ko)
• pdf - 4. Lancement d’un appel d’offres pour la fourniture de denrées alimentaires pour les structures d’accueil Petite Enfance. - (poids 166 Ko)
• pdf - 5.Préfinancement, sans préjuger de la responsabilité de la ville, d’une provision au profit de la victime d’un accident corporel suite à la chute d’un arbre intervenue avenue du Général de Gaulle. - (poids 212 Ko)
• pdf - 6.Acquisition auprès du Conseil général des Hauts-de-Seine de parcelles situées à l’angle de la rue de l’Egalité et de la rue Tolstoï. - (poids 184 Ko)
• pdf - 7.Lancement d’un appel d’offres pour le nettoyage des cours d’écoles et de crèches. - (poids 153 Ko)
• pdf - 8.Budget Primitif de la Commune. Exercice 2011. - (poids 133 Ko)
• pdf - 9.Fixation des taux d’imposition des contributions directes locales. Année 2011. - (poids 130 Ko)
• pdf - 10.Taxe d’habitation. Institution d’un abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides. - (poids 145 Ko)
• pdf - 11. Subventions aux associations pour l’année 2011. - (poids 203 Ko)
• vnd.ms-excel - 11 bis. Tableau des subventions. - (poids 31 Ko)
• pdf - 12.Modification d’un représentant de la commune au sein de l’Association « Centre Isséen du Bénévolat ». - (poids 121 Ko)
• pdf - 13.Présentation du rapport annuel d’information relatif aux marchés soldés ou en cours d’exécution en 2010. - (poids 124 Ko)
• pdf - 14.Réaménagement-Compactage de 12 emprunts accordés à l’Office Public Départemental de l’Habitat des Hauts-de-Seine par la Caisse des Dépôts et Consignations. Nouvelle garantie d’emprunt communale. - (poids 211 Ko)
• pdf - 15.Approbation d’une convention financière entre la Ville et la S.A Résidence Le Logement des Fonctionnaires dans le cadre de l’opération de restructuration du foyer de jeunes travailleurs sis 35 rue Ernest Renan. - (poids 173 Ko)
• pdf - 16.Approbation d’une convention de mise à disposition de services de la Communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest auprès de la Ville. - (poids 197 Ko)
• pdf - 17.Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Vanves. - (poids 235 Ko)
• pdf - 18. Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme relative à l’îlot C de la ZAC des Bords de Seine. - (poids 169 Ko)
• pdf - 19.Déclaration de projet sur l'intérêt général de l'opération projetée sur le secteur délimité par les rues Diderot, du Gouverneur Général Eboué, Marceau et Nouvelle. - (poids 745 Ko)
• pdf - 20. Avis sur le dossier de mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme sur le secteur délimité par les rues Diderot, du Gouverneur Général Eboué, Marceau et Nouvelle. - (poids 353 Ko)
• pdf - 21.Aménagement du Quai Roosevelt. Approbation d’une convention de gestion des équipements publics de la Place de Rochambeau entre le Syndicat Mixte Issy Berges de Seine, la Ville d’Issy-les-Moulineaux et la Communauté d’agglomération Grand Paris Seine Oue - (poids 223 Ko)
• pdf - 22. Approbation du programme pour l’aménagement d’un « Espace Seniors » sis 5 rue Marcelin Berthelot. Autorisation de déposer la demande de permis de construire et demande de subventions. - (poids 171 Ko)
• pdf - 23. Candidature à un contrat régional dans le cadre de trois opérations : la construction de l’école maternelle et élémentaire Justin Oudin et la transformation du groupe scolaire Les Ajoncs. - (poids 191 Ko)
• pdf - 24. Approbation du programme 2011 d’enfouissement des réseaux aériens dans cinq voies de la Ville. Autorisation du Maire pour signer les conventions financières avec le SIPPEREC. - (poids 200 Ko)
• pdf - 25. Adhésion des communes de Courtry, Villepinte, Morangis, Grigny et Groslay au Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication. (SIPPEREC) - (poids 126 Ko)