FICHIERS ASSOCIES

• pdf - 1.Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la Société EUROFACTOR. - (poids 8 Ko)
• pdf - 2.Election des délégués de la Commune au sein de la Communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest. - (poids 11 Ko)
• pdf - 3.Présentation du rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal FUnéraire de la REgion Parisienne (SIFUREP). Exercice 2008. - (poids 21 Ko)
• pdf - 4.Modification du tableau des effectifs. - (poids 15 Ko)
• pdf - 5.Recensement de la population. Fixation du taux de rémunération des agents recenseurs. - (poids 14 Ko)
• pdf - 6.Actualisation de la Charte du régime indemnitaire du personnel communal. - (poids 26 Ko)
• pdf - 7.Communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest. Fixation des modalités de transfert des agents communaux au titre du transfert de la compétence « création, aménagement, entretien et gestion des espaces publics dédiés aux espaces verts et boisés ». - (poids 23 Ko)
• pdf - 8.Approbation du renouvellement des conventions de mise à disposition de personnel communal auprès d’associations isséennes. - (poids 17 Ko)
• pdf - 9.Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement d’établissements d’enseignement privé. Année scolaire 2009/2010. - (poids 21 Ko)
• pdf - 10.Modification du périmètre scolaire et nouvelle classification des secteurs. - (poids 17 Ko)
• pdf - 11.Désignation des représentants des usagers pour siéger à la Commission Consultative des Services Publics Locaux, section restauration scolaire, pour l’année scolaire 2009/2010. - (poids 13 Ko)
• pdf - 12.Approbation d’un avenant n° 8 au contrat de délégation de service public pour la restauration scolaire. - (poids 11 Ko)
• pdf - 13.Lancement d’un appel d’offres pour la fourniture de denrées alimentaires pour les structures d’accueil Petite Enfance. - (poids 10 Ko)
• pdf - 14.Approbation d’un avenant n°1 au marché de réservation de 45 places dans la crèche privée « Baby d’Issy » sise 1 rue du Clos Munier. - (poids 16 Ko)
• pdf - 15.Approbation d’un avenant n°1 au marché de réservation de 30 places dans la crèche privée « Libellule » sise 48 rue Barbès. - (poids 16 Ko)
• pdf - 16.Acquisition de trois parcelles d'emprise du collège Georges Mandel auprès de la SEM 92 et cession de l'ensemble des parcelles d'emprise du collège au Conseil général des Hauts-de-Seine moyennant un euro symbolique. - (poids 10 Ko)
• pdf - 17.Décision modificative n°4 du budget de la Commune pour l’exercice 2009. - (poids 10 Ko)
• pdf - 18.Débat d'Orientation Budgétaire pour l’exercice 2010. - (poids 7 Ko)
• pdf - 19.SEM ISSY MEDIA. Compensation financière pour l'exercice 2010. - (poids 8 Ko)
• pdf - 20.Versement d'avances à divers organismes et associations. Exercice 2010. - (poids 21 Ko)
• pdf - 21.Modification des tarifs des services publics locaux et des tranches de quotient familial. - (poids 8 Ko)
• pdf - 21. Tableaux des tarifs - (poids 624 Ko)
• pdf - 22.Communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest. Désignation des représentants de la Commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées. - (poids 9 Ko)
• pdf - 23.Approbation d’un avenant n°1 à l’accord-cadre relatif à la fourniture de matériels informatiques et audiovisuels. - (poids 9 Ko)
• pdf - 24.Approbation d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture d’une solution de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité entre la Communauté d’agglomération Arc de Seine, la Ville et le Centre Communal d’Act - (poids 11 Ko)
• pdf - 25.Lancement d’un appel d’offres pour l’acquisition de documents sonores, audiovisuels, numériques et multimédia constituant les collections des médiathèques et des Bibliothèques Centres Documentaires des écoles de la ville. - (poids 13 Ko)
• pdf - 26.Approbation d’une convention relative au financement de la construction de l’Hôtel de police d’Issy-les-Moulineaux sis 22 avenue Victor Cresson, entre la Ville et le Département des Hauts-de-Seine. - (poids 13 Ko)
• pdf - 27.Communauté d’agglomération Arc de Seine. Approbation des modalités financières et patrimoniales du transfert des immobilisations de la ZAC du centre-ville de Chaville en vue de la déclaration d’intérêt communautaire. - (poids 21 Ko)
• pdf - 28.Transfert de la garantie d’emprunt communale de la SA d’HLM OSICA au profit de l’Association pour le Développement des Foyers (ADEF), relative à l’immeuble sis 66 avenue du Bas Meudon à Issy-les-Moulineaux. - (poids 14 Ko)
• pdf - 29.Lancement du marché de travaux de réhabilitation et d’extension de la crèche « Les Cigognes » sise 27 rue Guynemer. - (poids 10 Ko)
• pdf - 30.Approbation d’un avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre relatif à la construction du groupe scolaire Justin OUDIN. - (poids 13 Ko)
• pdf - 31.Lancement d’un appel d’offres pour les travaux de construction du groupe scolaire Justin OUDIN. - (poids 10 Ko)
• pdf - 32.Demandes de subventions auprès de divers organismes pour les travaux d’extension du jardin botanique sis 98 boulevard Rodin et le réaménagement paysager du chemin du Bois Vert. - (poids 11 Ko)
• pdf - 33.Dénomination d’un espace vert situé dans la ZAC Quai des Chartreux. - (poids 7 Ko)
• pdf - 34.Présentation du rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC). Exercice 2008. - (poids 19 Ko)